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Groupe de Travail Parc et Réserves en milieu marin site Baie des veys - 1976
Situé à cheval sur deux départements, le littoral relève de l'autorité de deux préfets, outre les compétences détenues par le Préfet de Région. D'où un problème éventuel de... -
Schéma régional de cohérence écologique de Basse-Normandie (SRCE)
Le schéma régional de cohérence écologique de Basse-Normandie a été adopté par arrêté du préfet de région le 29 juillet 2014, après son approbation par le Conseil régional par... -
Suivi des populations de poissons migrateurs au niveau de l'observatoire pisc...
Le bassin de l'Orne constitue un bassin pionnier du point de vue de la restauration de la libre circulation piscicole puisque des aménagements ont été réalisés dès les années 80... -
La pratique du droit de préemption urbain dans la Manche
Le droit de préemption urbain (DPU) est un outil foncier intéressant pour les collectivités qui souhaitent accompagner le développement local par une politique foncière adaptée.... -
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L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Etude qualitative sur l'emploi des conducteurs dans les entreprises de transp...
Comprendre et connaître le métier de conducteur du secteur du transport de marchandises et de voyageurs est l'objectif de cette étude. Elle met en avant des données concernant... -
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