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Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie
Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie a été élaboré au sein du laboratoire Morphodynamiques continentales et côtières (M2c) de l'Université... -
Agence de l'Eau - Rapport d'activités 2020
résenter un rapport d'activité pour l'année 2020 est un exercice délicat : nous ne disposons pas encore du recul nécessaire pour tirer les conséquences... -
Etude pour la réalisation d'un guide de l'élu local pour une collecte raisonn...
Le département de la Manche dispose de 300km de plages et de 50km de côtes rocheuses, réparties sur 108 communes et 20 cantons. Ce littoral comporte également des havres, anses... -
Agence de l'Eau : Réseaux d'eau potable et d'assainissement - Le renouvelleme...
L'insuffisant renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement est aujourd'hui responsable de fuites, d'une mauvaise qualité de l'eau, mais aussi d'une augmentation... -
Agence de l'Eau : Guide sur les spécifications des contrôles de réception des...
Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)... -
Entretien régulier des rivières : étude du rôle de la fonction de garde-riviè...
L'entretien régulier des cours d'eau, longtemps assuré par les riverains n'est plus assuré par ces derniers, sauf de rares et heureuses exceptions. Cet abandon progressif est... -
Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : Bassins de ...
La circulaire interministérielle du 17 mars 1978 prévoit, afin de fixer des objectifs d'amélioration de la qualité des eaux superficielles, que des études soient entreprises au... -
Agence de l'Eau -Rapport d'activités 2018
Parmi les faits marquants de l'année 2018, je retiens les Assises de l'eau organisées par le gouvernement, pour relancer les investissements dans les réseaux d'eau et... -
Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de l...
Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Touques : rapport de synthèse (décembre 1978) -
Agence de l'Eau : Evaluation de la politique d'assainissement non collec...
En Seine Normandie, l'assainissement non-collectif (ANC) a été considéré dès les années 1980 comme une alternative au tout collectif. Au fil du temps, la stratégie... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Restauration et entretien des petits cours d'eau à Salmonidés du bassin de l'...
En 2001, un plan quinquennal de gestion a été mis en place sur le bassin versant de l'Oir (Manche). Parmi les axes poursuivis, l'entretien des cours d'eau revêt une importance... -
Les bassins versants de la baie du Mont-Saint-Michel : étude préalable à la m...
La baie du Mont-Saint-Michel et ses bassins versants sont au centre d'enjeux multiples et majeurs. Afin de répondre à ces enjeux, une Commission Interbassins Baie du Mont Saint... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,... -
Essai de tamisage d'eaux usées urbaines et de floculation des boues sur lits ...
En mai-juin 1974, une série d'essais de tamisage d'eaux usées urbaines, entreprise à la demande de l'Agence de Bassin Seine-Normandie par le Centre Expérimental de Colombes... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Agence de l'Eau - 11ème programme d'intervention de l'Agence de L'eau Seine-N...
Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité... -
Préservation des zones humides du bassin Seine-Normandie : analyse et étude f...
La présente étude a pour objectifs de: - recenser les projets futurs des gestion des zones humides dans le bassin - mieux connaître les divers acteurs porteurs de ces projets -... -
Agence de l'Eau - Etat des lieux 2019
L'état des lieux mis à jour doit permettre aux acteurs du bassin de se situer globalement dans le processus devant mener au bon état des masses d'eau. Il servira de base à... -
Agence de l'Eau : Guide sur les branchements au réseau d'assainissement
Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...
