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Agence de l'Eau : Guide sur les spécifications des contrôles de réception des...
Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)... -
Propositions d'aménagement et de mise en valeur de bassins fluviaux dépollués...
Ce dossier composé de trois livrets : 1- Principes généraux d'aménagement et de mise en valeur de bassins fluviaux dépollués 2- Le Bassin de la Baie des Veys, Bassins de la... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2013-2018)
L'Agence de l'eau Seine-Normandie a adopté, le 18 octobre 2012, son 10e programme d'intervention. Les objectifs de ce programme d'intervention sont les suivants : renforcer les... -
Agence de l'eau : La qualité des rivières en Seine-Aval - Edition mai 2018
L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers.... -
Agence de l'Eau : Spécifications des contrôles de réception des travaux sur r...
Plaquette sur les spécifications des contrôles de réception des travaux sur réseaux assainissement. -
Agence de l'Eau - 11ème programme d'intervention de l'Agence de L'eau Seine-N...
Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité... -
Agence de l'Eau - La gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie (Déc 2012)
Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin de Seine-Normandie -
Agence de l'Eau - nos bassins d'alimentation
Vous savez combien nos concitoyens sont de plus en plus soucieux, et ceci à juste titre, de la santé et de l'environnement. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Agence de l'Eau - Dossier - Micropolluants : agir pour prévenir les pollutions
Ce dossier permet de : SAVOIR Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement - CONNAÎTRE Les programmes et les plans d'action mis... -
Projet NappStrat SN : Cartographie des ressources en eau stratégiques du bass...
Les dispositions 112, 114, 118 à 122 du SDAGE 2010-2015 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers Normands listent les nappes stratégiques(appelées «nappes à réserver... -
La laisse de haute mer - intérêt patrimonial et protection
Cette étude a pour but d'évaluer le patrimoine naturel de la laisse de haute mer. Celle-ci peut être définie comme une accumulation naturelle de matières organiques plus ou... -
Contamination des cours d'eau et des eaux souterrainesS du bassin Seine-Norma...
Ce document présente un état de la contamination des cours d'eau et des nappes du bassin Seine-Normandie par les pesticides et leurs produits de dégradation. Le terme... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Etude pour la réalisation d'un guide de l'élu local pour une collecte raisonn...
Le département de la Manche dispose de 300km de plages et de 50km de côtes rocheuses, réparties sur 108 communes et 20 cantons. Ce littoral comporte également des havres, anses... -
Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine (PI...
Titre exact de cette publication (Programme PIREN-Seine; Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine. 3- La pollution du bassin de la Seine par les... -
Agence de l'Eau - Confluence N°64 - La stratégie d'adaptation au changement c...
1er février 2017 : cette date marque une étape importante pour le bassin Seine-Normandie avec la signature de la stratégie d'adaptation au changement climatique, par le... -
Agence de l'Eau - Dossier - La stratégie d'adaptation au changement climatiqu...
Sur le bassin Seine-Normandie, tous les acteurs de l'eau et tous les territoires du bassin sont ou seront prochainement affectés par le changement climatique : les collectivités... -
Agence de l'Eau - Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau (...
Depuis 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) donne des objectifs de résultats ambitieux en terme d'état ou de potentiel écologique des rivières, et en terme de continuité... -
Agence de l'Eau : Guide juridique et pratique sur la gestion des mimieux aqua...
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...
