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La question du logement des personnes âgées se pose tant en termes quantitatifs que qualitatifs, d'autant plus que la Basse-Normandie reste une région encore fortement rurale...

La baie du Mont Saint-Michel, classée patrimoine mondial par l'UNESCO et site d'importance intenationale pour les Anatidés et les Limicoles par le Bureau International de...

Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,...

Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5...

En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis...

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -...

Dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel. le Groupe Mammalogique Normand (GMN) s'est vu confier l'étude environnementale concernant...

Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e ­sur ­Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation...

Ce document est la synthèse des diagnostics fonciers, commandés par la DGUHC, et réalisés par 12 Directions Régionales de l'Equipement entre juillet 2005 et juillet 2006. Ces...

Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime)....

Trois années après l'entrée en vigueur de la loi Chevènement, le CESER a voulu faire le point du développement de l'intercommunalité en Basse-Normandie. Ce rapport, à la fois...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Ces 3 tomes document ont pour but de présenter les sites naturels riches du Département de l'Orne avec les caractéristiques physico-chimiques, géologiques, faunistiques,...

Levé du trait de côte au GPS des Vaches Noires sur les communes Houlgate, Gonneville-sur-Mer, Auberville, Villers-sur-Mer dans le Calvados le 9 mai 2012, le 19 décembre 2018 et...

Les DREAL de Haute et Basse-Normandie se sont associées en 2013 afin de mener une étude, dont la réalisation a été confiée à la Direction Territoriale Normandie-Centre du...

Disposer d'une lecture la plus globale possible du territoire en intégrant les dimensions sociales, économiques, environnementales et la gouvernance pour apporter des éléments...

Le diagnostic du Pays du Bocage a pour objectif de disposer d'une lecture globale du territoire en intégrant les dimensions sociales, économiques, environnementales ainsi que la...

La présente Charte forge l'accord général entre l'État, les Régions de Basse-Normandie et des Pays-de-la-Loire, les Départements de la Manche, de la Mayenne, de l'Orne et de la...

Conscient de l'importance des activités de plaisance pour l'économie littorale le CESER avait dès 1999 réalisé un rapport d'information sur ce thème. Depuis lors, porté par un...

Selon le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional, la prison doit, à l'aide de dispositifs d'insertion équitables et efficaces en son sein, favoriser la...