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Réhabilitation énergétique des copropriétés normandes construites entre 1948 ...
Les DREAL de Haute et Basse-Normandie se sont associées en 2013 afin de mener une étude, dont la réalisation a été confiée à la Direction Territoriale Normandie-Centre du... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Coutances (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Diagnostic Pays du Perche (Orne)
Disposer d'une lecture la plus globale possible du territoire en intégrant les dimensions sociales, économiques, environnementales et la gouvernance pour apporter des éléments... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie...
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime).... -
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d’activité confondus des ...
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine d'Argentan (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Dorsale Centre Saint Lô - Vire - Flers - Argentan - L'Aigle (1996)
Le territoire à analyser est composé par les 5 pôles-centres suivants : Saint Lô dans la Manche, Vire dans le Calvados, Flers, Argentan et l'Aigle dans l'Orne. Le zonage retenu... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Saint-Lô (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
La Trame Verte et bleue en Basse-Normandie - Schéma Régional de Cohérence Eco...
Le Schéma régional de cohérence écologique - Trame verte et bleue de Basse-Normandie a été approuvé par le Conseil régional en scéance des 26 et 27 juin 2014 et adopté par... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Vire (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Expertise naturaliste sur le site de l'estuaire de l'Orne : Communes d'Ouistr...
Conformément au cahier des charges, l'étude s'articule autour de cinq objectifs principaux : - Rassembler les informations naturalistes existantes disponibles auprès des... -
Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel - rapport...
Les modifications des peuplements piscicoles susceptibles d'étre provoquées directement ou indirectement par les effets des travaux de rétablissement du caractère maritime du... -
Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Charte 2008/2020 du Parc Naturel Régional Normandie-Maine
La présente Charte forge l'accord général entre l'État, les Régions de Basse-Normandie et des Pays-de-la-Loire, les Départements de la Manche, de la Mayenne, de l'Orne et de la... -
Projet de rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL volume 5 ...
La baie du Mont Saint-Michel, classée patrimoine mondial par l'UNESCO et site d'importance intenationale pour les Anatidés et les Limicoles par le Bureau International de... -
Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée... -
Elaboration d'une typologie des zones humides du territoire du Parc Naturel R...
Le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin inclut une zone humide exceptionnelle de près de 27000 hectares, cette entité marquant l'identité du Parc et... -
Trouville : étude préalable à la ZPPAU (1988)
Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e sur Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation...
