47 datasets found

La question du logement des personnes âgées se pose tant en termes quantitatifs que qualitatifs, d'autant plus que la Basse-Normandie reste une région encore fortement rurale...

La baie du Mont Saint-Michel, classée patrimoine mondial par l'UNESCO et site d'importance intenationale pour les Anatidés et les Limicoles par le Bureau International de...

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -...

En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis...

Ces 3 tomes document ont pour but de présenter les sites naturels riches du Département de l'Orne avec les caractéristiques physico-chimiques, géologiques, faunistiques,...

Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e ­sur ­Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation...

La Basse-Normandie comporte 67 sites Natura 2000 couvrant 366 800 ha (138 400 ha sur le domaine terrestre et 228 400 ha sur le domaine marin), dont 4 sites interrégionaux qui...

La servitude de passage des piétons le long du littoral est un instrument juridique précis et contraignant. Elle grève les propriétés privées en bordure du littoral sur une...

Ce document est la synthèse des diagnostics fonciers, commandés par la DGUHC, et réalisés par 12 Directions Régionales de l'Equipement entre juillet 2005 et juillet 2006. Ces...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel. le Groupe Mammalogique Normand (GMN) s'est vu confier l'étude environnementale concernant...

Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018.  Le compte administratif est voté annuellement en assemblée...

Le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin inclut une zone humide exceptionnelle de près de 27000 hectares, cette entité marquant l'identité du Parc et...

Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Les modifications des peuplements piscicoles susceptibles d'étre provoquées directement ou indirectement par les effets des travaux de rétablissement du caractère maritime du...

Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5...

Trois années après l'entrée en vigueur de la loi Chevènement, le CESER a voulu faire le point du développement de l'intercommunalité en Basse-Normandie. Ce rapport, à la fois...

L'estuaire de la Seine a subi depuis le début du siècle des remaniements profonds dans sa morphologie, et son hydrologie, accompagnés, depuis ces 30 dernières années, d'une...