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Etude des relations entre la pollution, la pêche et la biologie de la crevett...
L'estuaire de la Seine a subi depuis le début du siècle des remaniements profonds dans sa morphologie, et son hydrologie, accompagnés, depuis ces 30 dernières années, d'une... -
Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel - rapport...
Les modifications des peuplements piscicoles susceptibles d'étre provoquées directement ou indirectement par les effets des travaux de rétablissement du caractère maritime du... -
Comptes financiers uniques depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Jur...
Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques -
Budgets supplémentaires depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Elaboration d'une typologie des zones humides du territoire du Parc Naturel R...
Le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin inclut une zone humide exceptionnelle de près de 27000 hectares, cette entité marquant l'identité du Parc et... -
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF)
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières... -
L'intercommunalité en Basse-Normandie
Trois années après l'entrée en vigueur de la loi Chevènement, le CESER a voulu faire le point du développement de l'intercommunalité en Basse-Normandie. Ce rapport, à la fois... -
Trouville : étude préalable à la ZPPAU (1988)
Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e sur Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation... -
Projets hydrogènes en Normandie
Ces données ont pour objectif d’identifier, communiquer et cartographier l’ensemble des projets en lien avec le développement de l’hydrogène en Normandie. Ces données permettent... -
Les compétences naturalistes et l'expertise en biodiversité et géodiversité e...
Concept formalisé dans les années 80, la biodiversité intègre toutes les formes vivantes présentes sur La Terre ainsi que les relations qui existent entre elles et avec leurs... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Granville (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Aménagement des cheminements piétons le long du littoral : guide technique (1...
La servitude de passage des piétons le long du littoral est un instrument juridique précis et contraignant. Elle grève les propriétés privées en bordure du littoral sur une... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine d'Avranches (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Budgets primitifs depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Natura 2000 en Basse-Normandie. Plan régional d'actions 2013 - 2015
La Basse-Normandie comporte 67 sites Natura 2000 couvrant 366 800 ha (138 400 ha sur le domaine terrestre et 228 400 ha sur le domaine marin), dont 4 sites interrégionaux qui... -
Les sites naturels de l'Orne - Tomes 1 - 2 et 3 (1989)
Ces 3 tomes document ont pour but de présenter les sites naturels riches du Département de l'Orne avec les caractéristiques physico-chimiques, géologiques, faunistiques,... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Trouville (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Diagnostics fonciers en région - Le point de vue de l'Etat sur 12 régions (2007)
Ce document est la synthèse des diagnostics fonciers, commandés par la DGUHC, et réalisés par 12 Directions Régionales de l'Equipement entre juillet 2005 et juillet 2006. Ces... -
Dorsale Centre Saint Lô - Vire - Flers - Argentan - L'Aigle (1996)
Le territoire à analyser est composé par les 5 pôles-centres suivants : Saint Lô dans la Manche, Vire dans le Calvados, Flers, Argentan et l'Aigle dans l'Orne. Le zonage retenu...