505 datasets found

A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés...

Le Schéma régional de cohérence écologique - Trame verte et bleue de Basse-Normandie a été approuvé par le Conseil régional en scéance des 26 et 27 juin 2014 et adopté par...

Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle...

Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,...

Le GIEC normand, constitué d’experts régionaux (scientifiques et spécialistes) sur les différentes thématiques liées au climat et à son évolution, a pour but de traduire les...

Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et...

La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments.

Liste des établissements hospitaliers en Normandie (hors structures de santé) référencés sur le portail Med'Instal. Med’Instal Normandie offre l’opportunité de rejoindre une...

Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

La Région a adopté le Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) lors de l'assemblée plénière du 15 octobre 2018. Le PRPGD concerne toutes les catégories de...

Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

La haie est une structure végétale linéaire qui pousse librement ou qui est entretenue. Elle joue un rôle très important dans l'environnement. Elle peut en effet former une...

Le Modèle Numérique de Surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie Basse-Normandie 2012-2013. Cette orthophotographie est un ensemble de dalles...

La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de...

La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le...