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La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou par la submersion aux...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Six mois de travail auront été nécessaires pour établir le rapport sur la réunification de la Normandie sous la présidence d'Alain Tourret. Ce rapport est le fruit d'un large...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Cette série de données géographiques représente les parties du littoral où les analyses réalisées dans le cadre de l'étude Littoraux normands 2027 non pas été effectuées. Il...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement.Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère...

Espaces naturels majeurs remarquables du littoral de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Limites administratives des communes concernées par le site UNESCO "Mont Saint-Michel et sa baie"

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO 2025-12-15

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie pour intégrer l'analyse hiérarchique des enjeux environnementaux du...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie et représentant une décomposition en 39 postes du territoire...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...