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Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralLa loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...

Campagne 2000 localisant toutes les photographies réalisées par avion avec le prestataire ROMEO INDIA PVA, couvrant les départements du Calvados (14), de la Manche (50) et de...

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement.Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie et représentant une décomposition en 39 postes du territoire...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires...

Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POSLes zones blanches décrivent à défaut les RNU.

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Inventaire des sous-unités paysagères de Normandie.Une sous-unité paysagère est une subdivision d’une unité paysagère. Le découpage y est réalisé de manière plus fine, les...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

La Touques, l’Orne et la Sélune ont été équipées par la DREAL de Normandie d’un suivi thermique en juin 2011. Ce suivi a été mis en oeuvre pour approfondir la connaissance...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

La haie est une structure végétale linéaire qui pousse librement ou qui est entretenue. Elle joue un rôle très important dans l'environnement.Elle peut en effet former une...

La couche géographique représente les enjeux ponctuels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...