2,717 datasets found

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Liste des marchés attribués depuis le 1er janvier 2024 par la Direction Formation Tout au Long de la Vie

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -...

Le fichier est une vision agrégée sur la région Normandie des différents indicateurs régionaux de planification écologiques permettant un suivi dans le temps des actions de la...

Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Tableau répertoriant les Ambassadeurs IA sélectionnés pour leur expertise et leur ancrage local ou sectoriel dans le cadre du plan national Osez l'IA, réalisé par la Direction...

A l'aube de l'élaboration du PLUi-HD de Caen la mer, il faut rappeler combien la configuration actuelle de l'agglomération caennaise doit à la politique d'aménagement du...

Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Avec l'appel à projets prévoyant l'installation de 1 500 unités de méthanisation d'ici fin 2017, l'État français souhaite impulser une nouvelle filière économique pour...

le grain bocager : un indice pour caractériser le bocage et ses effets microclimatiques pour la gestion de la biodiversité forestière. Concept, outil, méthode et applications...

Depuis plusieurs années, le centre-ville de Vire-Normandie connaît un déclin démographique qui entraîne la vacance de plus de 800 logements. La capitale du Bocage souffre de la...

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120. Ces...

Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie a été élaboré au sein du laboratoire Morphodynamiques continentales et côtières (M2c) de l'Université...

L'année 2017 est la première année d'Atmo Normandie, la nouvelle association résultant de la fusion en décembre 2016 entre Air C.O.M. et Air Normand, respectivement associations...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...