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Plaquette sur les spécifications des contrôles de réception des travaux sur réseaux assainissement.

De 2000 à 2006 plus de 150 000 m² de surfaces de vente commerciales ont été autorisés sur le territoire de l'aire urbaine de Caen par la Commission Départementale d'Equipement...

Le logement fut longtemps une question d'ordre privé sur laquelle les pouvoirs publics n'intervenaient pas. L'idée du logement social est née dans les villes lors de la...

Cette étude présente les résultats du diagnostic agraire du Perche Ornais réalisé pour la Direction Départementale des Territoires de l'Orne. Elle commence par une description...

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...

Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie

La méthode conceptuelle retenue par l'agence d'urbanisme de Caen-Métropole s'appuie sur une approche synthétique de la tension sur le marché local de l'habitat à partir de...

Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l'ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification...

Cartographie des grands types de végétation au 1/25 000 du corridor écologique entre Falaise et Argentan (28 000 ha de surface cartographiée). Cette carte a été produite en 2016...

Ces données correspondent à l'ensemble des formations végétales observées sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) dans le cas de la création ou...

Couche "tronçons de voie ferrée" de Normandie issues du référentiel IGN Route 500 ED121 il s’agit d’une portion connexe de voies ferrées dont les extrémités correspondent à une...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Il s'agit de la seconde phase de l'observatoire de l'A84 qui a pour objet d'évaluer les effets de l'A84 sur les territoires traversés, notamment, sur la structuration des villes...

La couche géographique représente les enjeux ponctuels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux...

La couche géographique représente l'emprise sur laquelle ont été étudiés les différents type d'enjeux pour les horizons 2050 et 2120. Ces données ont été produites dans le cadre...

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un...

La Trame verte et bleue est un réseau de milieux naturels,terrestres et aquatiques, à préserver. Elle regroupe : les réservoirs de biodiversité, les corridors écologiques. Les...

Le Schéma régional de cohérence écologique - Trame verte et bleue de Basse-Normandie a été approuvé par le Conseil régional en scéance des 26 et 27 juin 2014 et adopté par...

Inventaire des équipements sportifs sur la ville du Havre avec l'indication de l'organisme en charge de la gestion (municipal ou non). Information saisie sur la base du...

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...