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Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Normandie
Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les... -
BMSM - Inventaire des haies en 1947 de la baie du Mont Saint-Michel
Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008Inventaire des haies en 1947 de la baie du Mont Saint-Michel -
Les zones blanches des SCoT en Normandie
Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de... -
Les méthaniseurs en fonctionnement - Normandie
Table de localisation des méthaniseurs en Normandie. Les ponctuels sont positionnés avec différents degrés de précision. L'attribut geolocal donne une information sur la... -
Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates" -
Indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950
L’étude sur les zones pavillonnaires prioritaires visait à repérer les zones pavillonnaires « les plus fragiles » selon un certain nombre de critères choisis pour représenter... -
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU. -
Carte d’alerte chiroptères & éolien - Normandie
Carte d’alerte sur les enjeux chiroptères vis-à-vis de l’implantation de parcs éoliens, sur la base des études existantes et les connaissances naturalistes actuelles.Carte... -
Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie
La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le... -
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Base de données ayant servi au calcul des indicateurs de « fragilités potenti...
Cette série de données regroupe l'ensemble des données qui ont permis le calcul des indicateurs de fragilité des zones pavillonnaires prioritaires.Cette base comprend des «... -
Sites inscrits de Normandie
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement.Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère... -
DTA ES - Réseau routier
Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Chaufferies bois collectives en Normandie
Ces données issues des travaux de l'Observatoire Régional Energie Climat Air de Normandie (ORECAN) compilent sources multiples dont voici les principales : (Biomasse Normandie,... -
Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Limite terrestre des zones potentiellement sous le niveau marin (ZPNM) -dans ...
Les zones potentiellement situées sous le niveau marin représentent l’ensemble des territoires topographiquement situés sous le niveau marin pour différentes hypothèses... -
Pentes de l'Eure - Normandie
Représentation des classes de pentes supérieures obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m :1 - Pentes inférieures à 10%... -
Zones Non Saturées de Normandie
Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux.Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" :... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralLa loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais... -
DTA ES - Pôles locaux
Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
