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La Cartographie de la Consommation Foncière (CCF), produite depuis 2013 par l’Établissement Public Foncier de Normandie, a été envisagée dans un premier temps pour alimenter les...

Le patrimoine culturel bâti normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont...

Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021...

Construction des données : Aires de covoiturage recensées par les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence Open Database License, extraites avec géodatamine à la date du...

Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle...

Données produites par l'EPF Normandie avec le soutien de la DREAL et de la Région Normandie (depuis 2022). Les données sont validées par les collectivités. Mises à jour...

Indicateurs régionaux de planification écologique La planification écologique a permis de définir les leviers à mobiliser, aux niveaux national et territorial, pour atteindre...

L’ensemble de ces indicateurs intègre la TRACC. Ils sont produits par Météo-France et accessibles sur le site DRIAS (https://www.drias-climat.fr/). Ces données ont été mises en...

Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Ce jeu de données présente la liste des marchés publics attribués par la Direction Formation Tout au Long de la Vie depuis le 1er janvier 2024. Il recense les principales...

L'Observatoire des Transformations Numériques réunit dans un partenariat "hors les murs" la Région Normandie, les services de l'Etat en région (représentés par la DREETS et...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Indicateurs régionaux de planification écologique La planification écologique a permis de définir les leviers à mobiliser, aux niveaux national et territorial, pour atteindre...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Compétences sur la gestion de la voirie communale.  Compétence déléguée à l'EPCI sur la totalité du réseau Compétence de l'EPCI sur les voies d'intérêt...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont...

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...