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Les locataires âgés dans le parc social rural en Basse-Normandie (1988)
La question du logement des personnes âgées se pose tant en termes quantitatifs que qualitatifs, d'autant plus que la Basse-Normandie reste une région encore fortement rurale... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Flers (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Trouville : étude préalable à la ZPPAU (1988)
Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e sur Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation... -
Maquettes et rapports budgétaires de la Région Normandie depuis 2016 (PDF)
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières... -
Projet de rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL volume 5 ...
La baie du Mont Saint-Michel, classée patrimoine mondial par l'UNESCO et site d'importance intenationale pour les Anatidés et les Limicoles par le Bureau International de... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Saint-Lô (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Cherbourg (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Le développement récent de la plaisance en Basse-Normandie
Conscient de l'importance des activités de plaisance pour l'économie littorale le CESER avait dès 1999 réalisé un rapport d'information sur ce thème. Depuis lors, porté par un... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie...
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime).... -
Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Granville (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine d'Argentan (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Trouville (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
La Trame Verte et bleue en Basse-Normandie - Schéma Régional de Cohérence Eco...
Le Schéma régional de cohérence écologique - Trame verte et bleue de Basse-Normandie a été approuvé par le Conseil régional en scéance des 26 et 27 juin 2014 et adopté par... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Vire (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Expertise naturaliste sur le site de l'estuaire de l'Orne : Communes d'Ouistr...
Conformément au cahier des charges, l'étude s'articule autour de cinq objectifs principaux : - Rassembler les informations naturalistes existantes disponibles auprès des... -
Surveillance sanitaire des eaux littorales du département de la Manche : baig...
Avec sa frange littorale de 355km, la Manche est le cinquième département côtier de France. Cette richesse naturelle constitue un atout qu'il est indispensable d'entretenir.... -
Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée...
