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La pratique du droit de préemption urbain dans la Manche
Le droit de préemption urbain (DPU) est un outil foncier intéressant pour les collectivités qui souhaitent accompagner le développement local par une politique foncière adaptée.... -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2020 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Vallée de la Sienne et de l'Airou (1996)
L'étude présente les vallées de la Sienne et de l'Airou au travers de leur végétation (types de végétations et espèces). Cette publication a été réalisée du temps de la... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Le parc locatif social au sein des nouveaux quartiers prioritaires de la poli...
Depuis le 1° janvier 2015 la géographie de la politique de la ville a été profondément modifiée. Les Quartiers Prioritaires se substituent désormais aux différents zonages qui... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Densité de l'habitat en milieu rural (Commune Octeville-sur-Mer - Année 2017)
Les modes d'occupation des sols de ces dernières décennies ont produit une consommation importante de terres agricoles et naturelles, ayant pour effet de produire un tissu... -
L'économie résidentielle en Basse-Normandie : études de cas et typologie des ...
Combinant approches quantitative et qualitative, cette étude propose une analyse approfondie de la composante résidentielle du tissu socio-économique de 3 territoires de la... -
Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Compte administratif 2019 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019.... -
Risque d'une hydromorphie marquée dès la surface (région Centre)
Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol.C'est un modèle avec comme données d'entrée le MNT (IGN) et la géologie (BRGM). Cette... -
Vergers 1945 PNR Normandie-Maine
Cartographie des vergers de 1945 présent sur le territoire Parc & Géoparc Normandie-Maine (périmètre de la charte 2008-2023), par photo-interprétation de la "Bd-Ortho... -
Étude de la biodiversité dans les vergers de poiriers du Domfrontais : L'avif...
L'objectif de l'étude est de mieux connaître l'avifaune des vergers, par ailleurs, de montrer la part de l'avifaune liée plus particulièrement au verger. A cette fin, quatre... -
Risque d'avoir une hydromorphie marquée dès la surface (Ile de France)
Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol.C'est un modèle avec comme données d'entrée le MNT (IGN) et la géologie (BRGM). Cette... -
Observatoire des mouvements de terrain du Calvados. Communes de Cricqueboeuf,...
L'Observatoire des Mouvements de Terrain du Calvados soutenu financièrement par la DIREN apparaît à présent comme un "outil opérationnel" permettant un suivi objectif... -
Piézométrie des nappes phréatiques
Ce document est la notice de la carte "Piézométrie des nappes phréatiques". La piézométrie d'une nappe d'eau souterraine est la forme que prend sa surface au sein des... -
CU Le Havre Seine Metropole : une identité à construire par le paysage
En amont de procédures PLUi et ScoT, sensibiliser les élus aux enjeux de préservation des espaces naturels et agricoles par le biais de cette démarche paysage (intérêt : sa... -
Compte administratif 2021 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à...
