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Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61)...
L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit... -
Agence de l'Eau - Dossier - Micropolluants : agir pour prévenir les pollutions
Ce dossier permet de : SAVOIR Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement - CONNAÎTRE Les programmes et les plans d'action mis... -
Act'Urba n° 8 : L'Axe Seine dans le SDRIF
« Grand Paris », « Axe Seine », « Paris Seine Normandie », « Ligne Nouvelle Paris-Normandie » sont autant de concepts ou de projets novateurs et stratégiques qui obligent les... -
L'Ile du large des Iles Saint-Marcouf (2000)
Cette étude dresse le bilan de l'évolution des peuplements dans cinq ZPS normandes. -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de L'Aigle (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Note sur l'identification de la végétation dans le secteur de l'ancienne peup...
Dans le cadre des ses missions d'appui méthodologique et scientifique auprès de ses partenaires, le CBN de Brest apporte un appui aux gestionnaires des RNN de Basse-Normandie.... -
Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine (PI...
Titre exact de cette publication (Programme PIREN-Seine; Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine. 3- La pollution du bassin de la Seine par les... -
Observatoire des déchets de Basse-Normandie bilan départemental du Calvados 2011
Depuis 2004, Biomasse Normandie anime l'Observatoire des déchets de Basse-Normandie avec me soutien de la direction régionale de l'ADEME, des départements bas-normands et de la... -
Act'Urba n°6 : L'occupation du sol de Caen la mer- état des lieux en 2009 et ...
En janvier 2012, l'AUCAME a publié un Act'Urba sur l'analyse de sa base de données «Mode d'Occupation des Sols» à l'échelle du territoire de Caen-Métropole. Premier d'une série... -
Les moteurs de la croissance démographique normande à l'arrêt entre 2013 et 2...
Au 1ᵉʳ janvier 2018, la population normande atteint 3 327 477 habitants et affiche une quasi-stabilité entre 2013 et 2018, le léger excédent naturel étant compensé par un... -
Plan de gestion simplifié 2005-2009 - Polders de Brevands (Manche)
Les missions du Conservatoire du littoral sont de conduire une politique foncière de sauvegarde dans le respect des sites naturels et de leur équilibre écologique. L'objectif à... -
Schéma départemental de gestion cynégétique du Calvados. Chasseur du Calvados...
Aujourd'hui, pour la plupart des espèces, la maîtrise et la rationalisation des prélèvements ne suffisent plus à assurer l'avenir des population. La motivation et l'engagement... -
L'art contemporain en Basse-Normandie
Sur saisine du Président du Conseil Régional, le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional a porté attention à la situation et aux perspectives d'évolution de l'art... -
Relations entre les grandes agglomérations de la Normandie Rouen Caen Le Havre
e diagnostic de la DTA mettait en exergue des distances et temps de transport importants entre les 3 entités, peu d'échanges entre Caen et Le Havre-Rouen (domicile-travail) et... -
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Avis de l'Autorité EnvironnementaleOn entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Actions de promotion de la santé en quartiers prioritaires politique de la vi...
Les constats posés en matière de santé des Normands ont conduit la Région Normandie à définir une stratégie régionale dans ce domaine afin de contribuer dans ses champs de... -
Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie
Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser la mobilité. Elles organisent... -
Etude d'opportunité et de faisabilité relative à l'installation d'un remonte-...
La mise en place des vélos en libre service par certaines collectivités a permis un renouveau du vélo en ville. Au travers des démarches Voirie pour Tous / Code de la rue... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...
