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Subventions Région Normandie 2023
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Liste des délibérations de la Région Normandie mandat actuel (2021 à 2028)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028).... -
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Commande publique Région Normandie DFTLV (A partir du 1er janvier 2024)
Liste des marchés attribués depuis le 1er janvier 2024 par la Direction Formation Tout au Long de la Vie -
Carte des adhérents
Adhérents à DataNormandie. -
Subventions Région Normandie 2021
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Subventions Région Normandie 2020
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Pour une LGV en Basse-Normandie
Face aux défis et aux risques d'un enclavement qui pourrait être celui d'un repli patrimonial sur son territoire, la Basse-Normandie fait la preuve que les orientations retenues... -
Subventions Région Normandie 2019
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Acteurs engagés dans l'open data en Normandie
Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et parapublics (association, entreprises assurant une mission de service public, etc)... -
Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Subventions Région Normandie 2016
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Jur...
Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques -
Découpage Normandie
Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle... -
Subventions Région Normandie 2024
Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux... -
Projets hydrogènes en Normandie
Ces données ont pour objectif d’identifier, communiquer et cartographier l’ensemble des projets en lien avec le développement de l’hydrogène en Normandie. Ces données permettent... -
Inventaire du patrimoine mobilier normand
Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie...
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime).... -
Contrats de territoire 2017 à 2022
Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion...
