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PROGRAMME OPÉRATIONNEL DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE
L'Union Européenne finance des programmes de coopération transnationale (dispositif INTERREG) parmi lesquels, l'Espace Atlantique. Ce document correspond au le programme de... -
Subventions Région Normandie 2021
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Subventions Région Normandie 2022
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Donnees essentielles de la commande publique Direction Formation Tout au Long...
Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques -
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF)
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières... -
Budgets supplémentaires depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Subventions Région Normandie 2019
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Comptes financiers uniques depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Membres du CESER
Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et... -
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Jur...
Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques -
Établissements hospitaliers en Normandie
Liste des établissements hospitaliers en Normandie (hors structures de santé) référencés sur le portail Med'Instal. Med’Instal Normandie offre l’opportunité de rejoindre une... -
Carte des adhérents
Adhérents à DataNormandie. -
Subventions Région Normandie 2017
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Contrats de territoire 2017 à 2022
Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion... -
Subventions Région Normandie 2016
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Projets hydrogènes en Normandie
Ces données ont pour objectif d’identifier, communiquer et cartographier l’ensemble des projets en lien avec le développement de l’hydrogène en Normandie. Ces données permettent... -
Subventions Région Normandie 2024
Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux... -
Pour une LGV en Basse-Normandie
Face aux défis et aux risques d'un enclavement qui pourrait être celui d'un repli patrimonial sur son territoire, la Basse-Normandie fait la preuve que les orientations retenues... -
Données essentielles de la commande publique Direction Formation Toute au Lon...
Liste des marchés attribués depuis le 1er janvier 2024 par la Direction Formation Tout au Long de la Vie -
Inventaire du patrimoine mobilier normand
Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont...
