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Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Partie sur le département de la Manche. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres...

Le Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 a été signé le 2 juillet 2015 pour la Basse-Normandie. Dans le contexte de la préparation de la réforme territoriale, le CPER...

Document de 74 pages de 1987 retraçant les constructions ne terre dans la région de Basse-Normandie. Agence Française pour la Maîtrise de l'Energie devenue l'ADEME et...

Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et...

Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux...

Ces données ont pour objectif d’identifier, communiquer et cartographier l’ensemble des projets en lien avec le développement de l’hydrogène en Normandie. Ces données permettent...

La dentaire à bulbilles (Cardamine bulbifera) est une spèce annuelle, neutrphile rencontrée dans des bois frais. En France, elle se concentre dans le Bassin parisien, les Alpes...

Commencée en 2005, l'étude topographique de la commune de Trouville-sur-Mer s'inscrit dans le programme national de recherche sur les lieux de villégiature. Elle a permis de...

Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028)....

La donnée est le shape du Référentiel Régional Pédologique de Haute-Normandie (RRP HN). Il s'agit des Unités Cartographiques de Sol (UCS), représentant les pédopaysages de...

La donnée est la base de données (BDD) du Référentiel Régional Pédologique de Haute-Normandie (RRP HN), sous format Access. Cette BDD est disponible gratuitement, sur demande,...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Liste des établissements hospitaliers en Normandie (hors structures de santé) référencés sur le portail Med'Instal. Med’Instal Normandie offre l’opportunité de rejoindre une...

L'Observatoire des Transformations Numériques réunit dans un partenariat "hors les murs" la Région Normandie, les services de l'Etat en région (représentés par la...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis...