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Liste des délibérations de la Région Normandie (2016 à 2021)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le... -
Cartographie de la Consommation Foncière jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de... -
Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)
La Région a adopté le Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) lors de l'assemblée plénière du 15 octobre 2018. Le PRPGD concerne toutes les catégories de... -
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
Subventions Région Normandie 2021
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Etude intermodulation sur le pôle d'échange de Lisieux (2012)
Après un diagnostic (urbanisme et mobilité) du pôle d'échange de Lisieux, l'étude propose des orientations de programme et d'aménagement du site. L'objectif est de favoriser... -
Constructions en terre : tradition et renouveau (1987)
Document de 74 pages de 1987 retraçant les constructions ne terre dans la région de Basse-Normandie. Agence Française pour la Maîtrise de l'Energie devenue l'ADEME et... -
Subventions Région Normandie 2018
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Modèle Numérique de Surface (MNS) sur Vire - Geotiff - 2012
Le Modèle Numérique de Surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie Basse-Normandie 2012-2013. Cette orthophotographie est un ensemble de dalles... -
Les services marchands en Basse-Normandie - Implantation et nature des établi...
Après avoir analysé l'évolution des services marchands en Basse-Normandie par rapport à la France dans un premier volume, le Conseil Économique, Social et Environnemental... -
Les investissements des collectivités locales en Basse-Normandie
Analyse de l'évolution des investissements des collectivités territoriales en Basse-Normandie et, à chaque fois qu'il est possible, par comparaison avec celle des dépenses de... -
Les activités et les emplois saisonniers en Basse-Normandie
Main d'oeuvre d'appoint indispensable à certains secteurs économiques, l'emploi saisonnier demeure au plan de son contenu et de sa structuration régionale largement méconnu. A... -
Synthèse de l'étude de potentiel sur les déplacements entre Caen et Flers en ...
La ligne Caen Flers, construite au 19ème siècle, ne supporte plus de trafic voyageurs depuis 1971 ni de trafic fret depuis 1991. Le Conseil Administratif de Réseau Ferré de... -
Atlas Bas-Normand de la Formation et de l'emploi
Le présent Atlas est élaboré en 2 partie: La première partie dresse un état des lieux des spécificités de l'emploi et de l'offre de formation initiale en Basse-Normandie puis la... -
Inventaire du patrimoine architectural normand
Le patrimoine culturel bâti normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Référentiel Régional Pédologique Haute-Normandie (RRP) - Pédopaysages au 1/25...
La donnée est le shape du Référentiel Régional Pédologique de Haute-Normandie (RRP HN). Il s'agit des Unités Cartographiques de Sol (UCS), représentant les pédopaysages de... -
Référentiel Régional Pédologique Haute-Normandie (RRP) - Base de données
La donnée est la base de données (BDD) du Référentiel Régional Pédologique de Haute-Normandie (RRP HN), sous format Access. Cette BDD est disponible gratuitement, sur demande,... -
Maquettes et rapports budgétaires de la Région Normandie depuis 2016 (PDF)
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...
