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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Budgets supplémentaires depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Contribution au projet de développement de l'espace Paris, Seine Normandie - ...
Suite au document "pour une LGV en Basse-Normandie", la présente contribution vise à construire un projet de développement s'appuyant sur le projet d'une ligne... -
Les pôles de compétitivité et les filières dans la stratégie régionale de dév...
Dans le contexte du Schéma régional de développement économique et de redéfinition de la Stratégie Régionale de l'Innovation, la Région Basse-Normandiea souhaité évaluer sa... -
Subventions Région Normandie 2017
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Axes de coopération Basse-Normandie / Japon : le marché des produits gourmets...
Afin de développer les coopérations économiques entre la Basse-Normandie et le Japon, la Région Basse-Normandie a commandité une étude visant à mieux connaitre le marché des... -
Subventions Région Normandie 2023
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
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Le vieillissement de la population bas-normande d'ici 2025 : conséquences pos...
Sollicité par le Conseil Régional dans le cadre de la préparation du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (SRADT) sur la question du vieillissement de... -
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Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)
La Région a adopté le Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) lors de l'assemblée plénière du 15 octobre 2018. Le PRPGD concerne toutes les catégories de... -
Inventaire du patrimoine mobilier normand
Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Les services marchands en Basse-Normandie - Implantation et nature des établi...
Après avoir analysé l'évolution des services marchands en Basse-Normandie par rapport à la France dans un premier volume, le Conseil Économique, Social et Environnemental... -
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Jur...
Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques -
Carte des adhérents
Adhérents à DataNormandie. -
Contrats de territoire 2017 à 2022
Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion... -
Etude de marché - Le marché des produits cidricoles au Canada
A la demande de la Région Basse-Normandie et dans le cadre d'un projet de coopération décentralisée, UBIFRANCE a réalisée une étude sur la filière cidricole au Canada. Cette... -
Plan de conservation de la dentaire bulbifère (dentaria bulbifera)
La dentaire à bulbilles (Cardamine bulbifera) est une spèce annuelle, neutrphile rencontrée dans des bois frais. En France, elle se concentre dans le Bassin parisien, les Alpes... -
Synthèse de l'étude de potentiel sur les déplacements entre Caen et Flers en ...
La ligne Caen Flers, construite au 19ème siècle, ne supporte plus de trafic voyageurs depuis 1971 ni de trafic fret depuis 1991. Le Conseil Administratif de Réseau Ferré de... -
Pour une LGV en Basse-Normandie
Face aux défis et aux risques d'un enclavement qui pourrait être celui d'un repli patrimonial sur son territoire, la Basse-Normandie fait la preuve que les orientations retenues...