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Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés...

Engagée dès 2004 en faveur du développement durable, la Région Basse-Normandie a traduit cet engagement au travers de son Agenda 21 régional, approuvé en 2008 et renouvelé en...

Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028)....

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Le GIEC normand, constitué d’experts régionaux (scientifiques et spécialistes) sur les différentes thématiques liées au climat et à son évolution, a pour but de traduire les...

Sur saisine du Président du Conseil Régional, le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional a porté attention à la situation et aux perspectives d'évolution de l'art...

Dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs 2006-2008 qui unit le Conseil Régional de Basse-Normandie au Conservatoire Fédératif des Espaces Naturels de...

Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et...

Ce document présente synthétiquement les atouts de la Basse-Normandie en matière équine : 1ère région d'élevage équin en France, bénéficiant de la présence du "Pôle de...

Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018.  Le compte administratif est voté annuellement en assemblée...

Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,...

Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime)....

lLe Schéma régional de cohérence écologique - Trame verte et bleue de Basse-Normandie a été approuvé par le Conseil régional en scéance des 26 et 27 juin 2014 et adopté par...

Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et parapublics (association, entreprises assurant une mission de service public, etc)...

Dans un contexte de vieillissement de la population et d'allongement de la durée de vie, de plus en plus de personnes aident régulièrement un proche au quotidien. Ces aidants...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

En Basse-Normandie, dès 1994, l'Etat et le Conseil Régional, conscients de la richesse et de la diversité des paysages bas-normands, ont souhaité que les acteurs de...

Résultat d'une volonté affichée de modernisation et d'adaptation de son offre touristique en hébergements marchands, la Région Basse- Normandie a entamé une réflexion globale...