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Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Tâche du Bâti - 2015
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015 -
Forêt de protection (FP) - Normandie
Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres... -
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu... -
SRC Normandie - L'emprise des zones urbanisées
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation... -
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures routières
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant... -
Tâche du Bâti - 2016
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016 -
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html -
Tâche du Bâti - 2025
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO 2025-12-15 -
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les... -
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires... -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage - Normandie
L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit... -
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents...
