-
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires... -
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les... -
Tâche du Bâti - 2015
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015 -
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu... -
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures routières
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant... -
Tâche du Bâti - 2016
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016 -
Tâche du Bâti - 2025
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO 2025-12-15 -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2020 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Cartographie de la Consommation Foncière jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de... -
Forêt de protection (FP) - Normandie
Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres... -
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents... -
Gradient du niveau trophique (centre)
Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales du pH bioindiqué de l'horizon A. C'est un modèle construit à partir de données géologiques, topographiques (MNT) et des... -
Cartographie de la Consommation Foncière jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...
