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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastral...
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images,... -
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures routières
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant... -
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SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires
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Risque d'une hydromorphie marqué dès la surface
Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol.C'est un modèle avec comme données d'entrée le MNT (IGN) et la géologie (BRGM). Cette... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Tâche du Bâti - 2015
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015 -
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Forêt de protection (FP) - Normandie
Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres... -
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents... -
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