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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
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ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
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Inventaire du patrimoine architectural normand
Le patrimoine culturel bâti normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Subventions Région Normandie 2022
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
Liste des délibérations de la Région Normandie (2016 à 2021)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le... -
Subventions Région Normandie 2018
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Subventions Région Normandie 2016
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Trait côte des Vaches Noires levé au GPS
Levé du trait de côte au GPS des Vaches Noires sur les communes Houlgate, Gonneville-sur-Mer, Auberville, Villers-sur-Mer dans le Calvados le 9 mai 2012, le 19 décembre 2018 et...
