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L'étude sur l'architecture en pan de bois a été menée en 1996-1997. Elle a donné lieu à l'ouverture de 122 dossiers d'inventaire.Plus de 300 photographies argentiques, en...

Sollicité par le Conseil Régional dans le cadre de la préparation du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (SRADT) sur la question du vieillissement de...

Afin de présenter le savoir-faire de Nucléopolis en matière de traitement du cancer et d'imagerie médicale à Kyoto, la Région a commandité un « pré-diagnostic » auprès des...

Après avoir analysé l'évolution des services marchands en Basse-Normandie par rapport à la France dans un premier volume, le Conseil Économique, Social et Environnemental...

L'étude réalisée porte sur la situation économique et financière de la filière automobile en Basse-Normandie, définie par une liste d'entreprises fournie et validée par le...

En 2008, la Basse-Normandie compte 39 000 étudiants et se situe au 19ème rang des régions de France métropolitaine pour la part d'étudiants dans la population (2,7 %). Ce...

Après bien des années d'attentisme, la France entreprend enfin de s'intéresser aux énergies marines renouvelables (EMR). Destinées à compléter l'offre énergétique nationale et...

Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières...

Le Schéma régional de cohérence écologique - Trame verte et bleue de Basse-Normandie a été approuvé par le Conseil régional en scéance des 26 et 27 juin 2014 et adopté par...

La formation supérieure et la recherche sont des sources essentielles du développement contemporain. Certaine des apports stratégiques de l'Enseignement Supérieur, de la...

Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,...

Ce jeu de données contient les résultats du second tour des élections régionales 2021 (scrutin du 27 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données...

Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime)....

Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018.  Le compte administratif est voté annuellement en assemblée...

Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le...

En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

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