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Revue sur l'activité 2016 de l'agence de l'eau

Vous avez en main la nouvelle formule du journal Confluence. Elle a pour ambition de renforcer le lien tissé depuis 1991 entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et tous les...

Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité...

Ce dossier composé de trois livrets : 1- Principes généraux d'aménagement et de mise en valeur de bassins fluviaux dépollués 2- Le Bassin de la Baie des Veys, Bassins de la...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...

« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est...

Plaquette sur l'indemnisation en en zone de sur-inondation

La circulaire interministérielle du 17 mars 1978 prévoit, afin de fixer des objectifs d'amélioration de la qualité des eaux superficielles, que des études soient entreprises au...

Le département de la Manche dispose de 300km de plages et de 50km de côtes rocheuses, réparties sur 108 communes et 20 cantons. Ce littoral comporte également des havres, anses...

Titre exact de cette publication (Programme PIREN-Seine; Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine. 3- La pollution du bassin de la Seine par les...

La politique de l'eau s'élabore en grande partie dans les "Comités de bassin". Le Comité de bassin Seine-Normandie est une assemblée, où les représentants des...

Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Touques : rapport de synthèse (décembre 1978)

L'extension Nord-Ouest du golf de la Dathée concerne un secteur de bocage de 13.7 hectares en amont du barrage-réservoir. L'avifaune est proposé comme marqueur des effets des...

Depuis 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) donne des objectifs de résultats ambitieux en terme d'état ou de potentiel écologique des rivières, et en terme de continuité...

Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Seulles (novembre 1978)

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Ce dossier vous permet de : SAVOIR - Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement CONNAÎTRE - Les programmes et les plans...

En Seine Normandie, l'assainissement non-collectif (ANC) a été considéré dès les années 1980 comme une alternative au tout collectif. Au fil du temps, la stratégie...

Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,...

Dans le cadre du programme de recherche scientifique  « Contribution du puits des carbonates au bilan du cycle carbone en Manche » du Groupe de Recherche Manche, il a été...