81 datasets found

Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Seulles (novembre 1978)

La politique de l'eau s'élabore en grande partie dans les "Comités de bassin". Le Comité de bassin Seine-Normandie est une assemblée, où les représentants des...

Ce dossier permet de : - COMPRENDRE pourquoi l'agence de l'eau finance des travaux de restauration de la continuité écologique - SAVOIR quels sont les effets de ces travaux sur...

Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,...

Plaquette sur les spécifications des contrôles de réception des travaux sur réseaux assainissement.

résenter un rapport d'activité pour l'année 2020 est un exercice délicat : nous ne disposons pas encore du recul nécessaire pour tirer les conséquences...

Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin de Seine-Normandie

Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

L'extension Nord-Ouest du golf de la Dathée concerne un secteur de bocage de 13.7 hectares en amont du barrage-réservoir. L'avifaune est proposé comme marqueur des effets des...

L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers....

Titre exact de cette publication (Programme PIREN-Seine; Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine. 3- La pollution du bassin de la Seine par les...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...

Plaquette sur l'indemnisation en en zone de sur-inondation

Cette étude veut contribuer à combler les lacunes sur la dynamique de disparition bactérienne dans les rivières côtières normandes. L'assainissement des côtes normandes...

L'état des lieux mis à jour doit permettre aux acteurs du bassin de se situer globalement dans le processus devant mener au bon état des masses d'eau. Il servira de base à...

1er février 2017 : cette date marque une étape importante pour le bassin Seine-Normandie avec la signature de la stratégie d'adaptation au changement climatique, par le...

Ce document présente un état de la contamination des cours d'eau et des nappes du bassin Seine-Normandie par les pesticides et leurs produits de dégradation. Le terme...

La circulaire interministérielle du 17 mars 1978 prévoit, afin de fixer des objectifs d'amélioration de la qualité des eaux superficielles, que des études soient entreprises au...

Ce dossier vous permet de : SAVOIR - Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement CONNAÎTRE - Les programmes et les plans...

les 3 raisons de lire ce dossier - COMPRENDRE - ce qu'est la biodiversité et pourquoi il faut la préserver - CONNAÎTRE - les actions des agences de l'eau en faveur de la...