97 datasets found

Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...

La circulaire interministérielle du 17 mars 1978 prévoit, afin de fixer des objectifs d'amélioration de la qualité des eaux superficielles, que des études soient entreprises au...

Les dispositions 112, 114, 118 à 122 du SDAGE 2010-2015 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers Normands listent les nappes stratégiques(appelées «nappes à réserver...

Pourquoi faut-il protéger les zones humides? Longtemps considérées_ comme insalubres ou inutile, les zones humides sont des milieux remarquables, et ce à plusieurs titres....

La politique de l'eau s'élabore en grande partie dans les "Comités de bassin". Le Comité de bassin Seine-Normandie est une assemblée, où les représentants des...

Parmi les faits marquants de l'année 2018, je retiens les Assises de l'eau organisées par le gouvernement, pour relancer les investissements dans les réseaux d'eau et...

C'est le principal résultat de l'état des lieux 2019 à l'échelle du bassin Seine-Normandie : à indicateurs constants, une augmentation de 8 % du nombre de masses d'eau de...

Les aménagements d'hydraulique douce tels que haies, talus, fossés borgnes, chenaux enherbés et autres noues jouent un rôle majeur dans la rétention et le...

En juin 2016, la Seine a connu une crue exceptionnelle pour la saison. Un pic à 2080 m3/s a été atteint le samedi 4 juin (débit comparable à la crue de mars 2001 où les débits...

"L'estuaire de la Seine fait l'objet d'un suivi pérenne de la qualité des eaux depuis 1956. Ce suivi a largement évolué depuis son origine, en lien avec les questionnements...

Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie a été élaboré au sein du laboratoire Morphodynamiques continentales et côtières (M2c) de l'Université...

La présente étude a pour objectifs de: - recenser les projets futurs des gestion des zones humides dans le bassin - mieux connaître les divers acteurs porteurs de ces projets -...

Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Ce document présente un état de la contamination des cours d'eau et des nappes du bassin Seine-Normandie par les pesticides et leurs produits de dégradation. Le terme...

Plaquette de présentation des agences de l'eau

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion...

Le PIREN-Seine est un groupement de recherche dont l'objectif est de développer, à partir de mesures de terrain et de modélisations, une vision d'ensemble du fonctionnement du...

L'état des lieux mis à jour doit permettre aux acteurs du bassin de se situer globalement dans le processus devant mener au bon état des masses d'eau. Il servira de base à...

L'étude de l'évolution des milieux aquatiques présentée dans ce document est un outil destiné à mieux concevoir la politique de gestion de l'eau qui doit conduire au bon état en...