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Ce document présente un état de la contamination des cours d'eau et des nappes du bassin Seine-Normandie par les pesticides et leurs produits de dégradation. Le terme...

Pourquoi faut-il protéger les zones humides? Longtemps considérées_ comme insalubres ou inutile, les zones humides sont des milieux remarquables, et ce à plusieurs titres....

La présente étude a pour objectifs de: - recenser les projets futurs des gestion des zones humides dans le bassin - mieux connaître les divers acteurs porteurs de ces projets -...

Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité...

En Seine Normandie, l'assainissement non-collectif (ANC) a été considéré dès les années 1980 comme une alternative au tout collectif. Au fil du temps, la stratégie...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...

Bordée par environ 500 km de littoral, la Basse-Normandie est une zone de transition entre le massif armoricain et le bassin parisien qui offre une grande diversité écologique....

Depuis 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) donne des objectifs de résultats ambitieux en terme d'état ou de potentiel écologique des rivières, et en terme de continuité...

Les zones humides contribuent au bon état écologique des eaux par leurs fonctions multiples d'épuration des eaux, de rétention des crues, de réservoirs de biodiversité. Suite à...

L'extension Nord-Ouest du golf de la Dathée concerne un secteur de bocage de 13.7 hectares en amont du barrage-réservoir. L'avifaune est proposé comme marqueur des effets des...

Sur le bassin Seine-Normandie, tous les acteurs de l'eau et tous les territoires du bassin sont ou seront prochainement affectés par le changement climatique : les collectivités...

Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de...

Le département de la Manche dispose de 300km de plages et de 50km de côtes rocheuses, réparties sur 108 communes et 20 cantons. Ce littoral comporte également des havres, anses...

Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Cette étude a pour but d'évaluer le patrimoine naturel de la laisse de haute mer. Celle-ci peut être définie comme une accumulation naturelle de matières organiques plus ou...

Ce dossier vout permettra de : CONNAÎTRE LE PRIX - Découvrir les prix pratiqués sur le bassin, et les raisons des variations d'une commune à une autre. DÉCRYPTER LA FACTURE - La...

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...

« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est...

1er février 2017 : cette date marque une étape importante pour le bassin Seine-Normandie avec la signature de la stratégie d'adaptation au changement climatique, par le...