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L' Investissement britannique dans l'immobilier, notamment l'immobilier de l...
Premières réflexions concernant l'acquisition de biens immobiliers par des étrangers, et notamment les anglais. Publication réalisée par la DRe en 1989 avant la fusion des... -
L'intercommunalité en Basse-Normandie
Trois années après l'entrée en vigueur de la loi Chevènement, le CESER a voulu faire le point du développement de l'intercommunalité en Basse-Normandie. Ce rapport, à la fois... -
Projet de rétablissement du caractère maritime du mont-Saint-Michel - rapport...
Dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel. le Groupe Mammalogique Normand (GMN) s'est vu confier l'étude environnementale concernant... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Saint-Lô (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Projet de rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL volume 5 ...
La baie du Mont Saint-Michel, classée patrimoine mondial par l'UNESCO et site d'importance intenationale pour les Anatidés et les Limicoles par le Bureau International de... -
Les locataires âgés dans le parc social rural en Basse-Normandie (1988)
La question du logement des personnes âgées se pose tant en termes quantitatifs que qualitatifs, d'autant plus que la Basse-Normandie reste une région encore fortement rurale... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Coutances (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Vire (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de L'Aigle (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine d'Argentan (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Trouville : étude préalable à la ZPPAU (1988)
Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e sur Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine d'Avranches (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Diagnostics fonciers en région - Le point de vue de l'Etat sur 12 régions (2007)
Ce document est la synthèse des diagnostics fonciers, commandés par la DGUHC, et réalisés par 12 Directions Régionales de l'Equipement entre juillet 2005 et juillet 2006. Ces... -
Trait côte des Vaches Noires levé au GPS
Levé du trait de côte au GPS des Vaches Noires sur les communes Houlgate, Gonneville-sur-Mer, Auberville, Villers-sur-Mer dans le Calvados le 9 mai 2012, le 19 décembre 2018 et... -
Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine d'Alençon (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Rôle social des parcs locatifs - Aire Urbaine de Flers (2000)
Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie...
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime)....
