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On September 4, 2026 at 2:14:05 PM UTC, Gravatar aneveu:
  • Changed value of field use-limitation to - Estimation, à l'échelle communale ou supra-communale, de l'usage du sol artificialisé pour un millésime ; - Estimation, à l'échelle communale ousupra-communale, de l'évolution de l'usage du sol artificialisé entre deux millésimes.Utilisation libre sous réserve de citer, d'une part, "BD-TOPO® de l'IGN©", "Fichiers fonciers de la DGFiP" comme sources des données et, d'autre part, "DDTM de Seine-Maritime et DRAAF Normandie" comme co-concepteurs, et d'indiquer la date de mise à jour des données.Toute reconstitution totale ou d'une partie substantielle des données de l'IGN© nécessite une autorisation expresse de l'IGN© et tout manquement à cesdispositions engagera la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur à l'égard de l'IGN©. (previously - Estimation, à l'échelle communale ou supra-communale, de l'usage du sol artificialisé pour un millésime ; - Estimation, à l'échelle communale ou supra-communale, de l'évolution de l'usage du sol artificialisé entre deux millésimes. Utilisation libre sous réserve de citer, d'une part, "BD-TOPO® de l'IGN©", "Fichiers fonciers de la DGFiP" comme sources des données et, d'autre part, " DDTM de Seine-Maritime et DRAAF Normandie" comme co-concepteurs, et d'indiquer la date de mise à jour des données. Toute reconstitution totale ou d'une partie substantielle des données de l'IGN© nécessite une autorisation expresse de l'IGN© et tout manquement à ces dispositions engagera la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur à l'égard de l'IGN©.) in [DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département de l'Eure - Millésime 2023


  • Changed value of field features to analyze,geo,api,table,map_data (previously analyze,geo,api,table,raw_data) in [DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département de l'Eure - Millésime 2023