107 datasets found

Ce dossier vous permettra de lire pour : - COMPRENDRE - pourquoi l'agence de l'eau finance des travaux de restauration de la continuité écologique - SAVOIR quels sont les...

3 raisons de lire ce dossier L'EAU À LA LOUPE - Découvrez comment sont surveillées les masses d'eau et quelles données sont collectées. DES DONNÉES PARTAGÉES - Les informations...

« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est...

Dans le cadre du programme de recherche scientifique  « Contribution du puits des carbonates au bilan du cycle carbone en Manche » du Groupe de Recherche Manche, il a été...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion...

C'est le principal résultat de l'état des lieux 2019 à l'échelle du bassin Seine-Normandie : à indicateurs constants, une augmentation de 8 % du nombre de masses d'eau de...

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de...

L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers....

Cette étude, consacrée au marais arrière-littoral de Meuvaines - Ver-sur-Mer, présente un bilan de l'état du site, un diagnostic de fréquentation et d'usage, ainsi que des...

Vous découvrirez dans ce dossier: - SAVOIR : pourquoi il faut remettre de la nature en ville - COMPRENDRE les enjeux liés à la gestion des eaux pluviales urbaines et DÉCOUVRIR...

L'Agence Régionale de Santé, chargée du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine en application du code de la santé publique, met à disposition du public...

Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie dont notamment la décomposition sur la facture et sur 100 €, où vont les distributions financières.

Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...

Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Touques : rapport de synthèse (décembre 1978)

Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité...

Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,...

Depuis 1989, le Parc Naturel Régional Normandie-Maine a mis en place un observatoire des rivières. Cette opération consiste en un suivi de seize petits cours d'eau par une...

Rectifiés, recalibrés, curés, barrés, endigués, et parfois même détournés, les cours d'eau ont vu leurs formes profondément modifiées afin de répondre à différents usages...

Sur le bassin Seine-Normandie, tous les acteurs de l'eau et tous les territoires du bassin sont ou seront prochainement affectés par le changement climatique : les collectivités...