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« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est...

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...

Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie a été élaboré au sein du laboratoire Morphodynamiques continentales et côtières (M2c) de l'Université...

Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité...

C'est le principal résultat de l'état des lieux 2019 à l'échelle du bassin Seine-Normandie : à indicateurs constants, une augmentation de 8 % du nombre de masses d'eau de...

Revue sur l'activité 2016 de l'agence de l'eau

Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Le GIEC normand, constitué d’experts régionaux (scientifiques et spécialistes) sur les différentes thématiques liées au climat et à son évolution, a pour but de traduire les...

Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Bordée par environ 500 km de littoral, la Basse-Normandie est une zone de transition entre le massif armoricain et le bassin parisien qui offre une grande diversité écologique....

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...

Plan de gestion piscicole : un projet pour la Touques

Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,...

Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie dont notamment la décomposition sur la facture et sur 100 €, où vont les distributions financières.

Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de...

Sur le bassin Seine-Normandie, tous les acteurs de l'eau et tous les territoires du bassin sont ou seront prochainement affectés par le changement climatique : les collectivités...

L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers....

résenter un rapport d'activité pour l'année 2020 est un exercice délicat : nous ne disposons pas encore du recul nécessaire pour tirer les conséquences...

Ce dossier vout permettra de : CONNAÎTRE LE PRIX - Découvrir les prix pratiqués sur le bassin, et les raisons des variations d'une commune à une autre. DÉCRYPTER LA FACTURE - La...