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Agence de l'Eau - 11ème programme d'intervention de l'Agence de L'eau Seine-N...
Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité... -
Le SDAGE 2010-2015 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands....
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion... -
Agence de l'Eau : Guide sur les specifications Controle De Reception des Rese...
Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)... -
Agence de l'Eau - Rapport d'activités 2020
résenter un rapport d'activité pour l'année 2020 est un exercice délicat : nous ne disposons pas encore du recul nécessaire pour tirer les conséquences... -
Bilan des flux telluriques en Manche
Dans le cadre du programme de recherche scientifique « Contribution du puits des carbonates au bilan du cycle carbone en Manche » du Groupe de Recherche Manche, il a été... -
Agence de l'Eau - Confluence N°59 - Protéger le littoral
Vous avez en main la nouvelle formule du journal Confluence. Elle a pour ambition de renforcer le lien tissé depuis 1991 entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et tous les... -
L'Eau potable en Normandie - bilan 2017
L'Agence Régionale de Santé, chargée du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine en application du code de la santé publique, met à disposition du public... -
Agence de l'Eau : Guide juridique et pratique sur la gestion des mimieux aqua...
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de... -
Étude sur la réhabilitation du site de Ver-sur-mer et Meuvaines
Cette étude, consacrée au marais arrière-littoral de Meuvaines - Ver-sur-Mer, présente un bilan de l'état du site, un diagnostic de fréquentation et d'usage, ainsi que des... -
Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la...
Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Seulles (novembre 1978) -
Agence de l'Eau - Confluence N°67 - Micropolluants Agir pour prévenir les pol...
Ce dossier vous permet de : SAVOIR - Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement CONNAÎTRE - Les programmes et les plans... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Agence de l'Eau : Guide sur les branchements au réseau d'assainissement
Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique... -
Agence de l'Eau - Confluence N°65 - Pour une gestion intégrée de l'eau en ville
Ce dossier vous permettra de lire les 3 raisons pour -- SAVOIR - pourquoi il faut remettre de la nature en ville COMPRENDRE - les enjeux liés à la gestion des eaux pluviales... -
Plan de gestion piscicole : un projet pour la Touques (1992)
Plan de gestion piscicole : un projet pour la Touques -
Réutilisation des eaux usées traitées - Le panorama français (2020)
Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux fixe pour le bassin Seine-Normandie les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau qui... -
Suivi des objectifs de qualité. Analyses hydrobiologiques. Bassins de la Dive...
En 1975, l'Etablissement Public Régional a décidé d'engager une étude sur la préparation des décrets d'objectifs de qualité des cours d'eau bas-normands. Ce rapport concerne... -
Agence de l'Eau - La gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie (Oct 2020)
Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie dont notamment la décomposition sur la facture et sur 100 €, où vont les distributions financières. -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Agence de l'Eau - Dossier - La stratégie d'adaptation au changement climatiqu...
Sur le bassin Seine-Normandie, tous les acteurs de l'eau et tous les territoires du bassin sont ou seront prochainement affectés par le changement climatique : les collectivités...
