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Contrat de plan Etat-Région 1994-1999 (Situation au 30 Juin 1989)
Ce contrat de plan Etat - Région 1994 - 1999 se comose en 3 programmes - 1 Programme Etat- Région - 2 Programme Routier Exceptionnel (Autoroute des Estuaires) - 3 Programme... -
XIème contrat de plan Etat-Région 1994 - 1999 - Bilan d'exécution
Cette étude du XIème contrat de plan Etat-Région 1994 - 1999. Bilan d'éxécution s'articule en 6 parties : Récapitulatif des opérations inscrites au XIème C.P.E.R. Les... -
Schéma d'aménagement du littoral bas-normand (1979)
Le schéma d'Aménagement du littoral bas-normand vient à son heure. Il a le mérite de rappeler que la conception du développement doit être fondée sur la mise en valeur des... -
Le canal de Caen à la Mer. Exploitation des données et validation. Evaluation...
Depuis quelques années, certaines personnes entrevoient l'idée d'un rejet total des eaux dans le canal de l'Orne, et à partir d'une seule station d'épuration. Il a donc été... -
Guide de lecture pour la mise à la disposition du public des informations sur...
Les objectifs principaux de cette étude sont l'élaboration d'un modèle cartographique (outil de représentation homogène des risques littoraux) et d'un guide de lecture adapté.... -
Les approches territoriales - Préparation du contrat de plan. Séminaire du 15...
Les approches territoriales dans le contrat de plan comprennent 4 grands axes : L'élaboration d'une référence territoriale de l'Etat La définition des territoires de base... -
Schéma d'aménagement du littoral bas-normand - Parc des dunes de l'ouest Cote...
Ce document est une étude de reconnaissance préparatoire aux études d'aménagements. Son objectif principal est de vérifier la capacité du site naturel à recevoir des équipements... -
Schéma d'aménagement du littoral bas-normand : espaces naturels à protéger : ...
La sauvegarde des espaces naturels constitue l'une des quatre orientations du schéma d'aménagement du littoral bas-normand. Cette politique se fonde sur un recensement des... -
Prise en compte des risques dans les POS et PLU - Pièce 2 : Grilles d'analyse...
Ce document prend acte du constat d'une prise en compte des risques naturels et risques technologiques dans l'élaboration des documents d'urbanisme. A cette fin, l'étude permet... -
Etude du Semilly. Contribution du service régional d'aménagement des eaux de ...
L'Agence Financière de Bassin Seine-Normandie a accepté en décembre 1981 de participer à la réalisation d'investigations de terrain, relative au contrôle d'exploitation du plan... -
Situation et perspectives de l'aquaculture. Rapport du président du Comité Ec...
La Basse-Normandie est la troisième région française, après la Bretagne et le Nord-Pas-de-Calais, pour les apports de produits de la mer. L'importance économique régionale de... -
Gestion des sites et des réserves naturelles à travers l'exemple de Chausey (...
Protéger ou classer des sites, créer des réserves naturelles, prendre des mesures de sauvegarde, sont des actions primordiales pour les protecteurs de l'environnement, attachés... -
La commercialisation des logements neufs en Basse-Normandie. 2ème trimestre 2006
L'enquête sur la commercialisation des logements neufs (E.C.L.N.) est effectuée auprès des promoteurs immobiliers, professionnels ou occasionnels, publics ou privés. Les... -
Émissions de polluants générés par les transports routiers - Région Basse-Nor...
Cette étude fait suite à une première évaluation réalisée en 1999-2000 pour l'année de référence 1997, par le CETE à la demande de la DRE Basse-Normandie, des émissions de... -
Étude sur l'adaptation au changement climatique en Basse-Normandie (Avril 2011)
La démarche, pilotée par la DREAL Basse-Normandie et initiée en 2009 par la DRE et la DIREN, la DDEA du Calvados et les DDE de la Manche et de l'Orne, a eu pour objectif de... -
Étude sur les quartiers durables en Basse-Normandie : état des lieux, référen...
Étude prospective qui a pour point de départ un recensement régional des projets de quartiers durables existants et à partir de l'analyse de cet état des lieux, un référentiel... -
Guide de lecture pour la mise à la disposition du public des informations sur...
Le littoral de la région bas-normande a toujours présenté une grande vulnérabilité aux phénomènes exceptionnels d'origine marine. A certains endroits, sont identifiés des... -
Étude de la pression foncière sur les milieux naturels et le littoral
Cette étude vient en complément d'un diagnostic foncier réalisé en 2005 et d'une analyse de l'évolution de l'espace agricole et du coût foncier dans les territoires de Caen,... -
Étude pour l'amélioration des accès, du stationnement et de l'information sur...
Cette étude traite des sites suivants : - Anse de Brick : aménagement de l'accès et de l'aire de stationnement - Batteries et bases militaires sur Fermanville et Carneville :... -
Etude qualitative et quantitative sur l'emploi dans le secteur du transport r...
L'ERREFOM s'est vu confier la mission de réaliser une étude qualitative et quantitative sur l'emploi dans le secteur du transport routier en Basse-Normandie en collaboration...
