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Agence de l'Eau -Rapport d'activités 2016
Revue sur l'activité 2016 de l'agence de l'eau -
Agence de l'Eau - Confluence N°59 - Protéger le littoral
Vous avez en main la nouvelle formule du journal Confluence. Elle a pour ambition de renforcer le lien tissé depuis 1991 entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et tous les... -
Agence de l'Eau - 11ème programme d'intervention de l'Agence de L'eau Seine-N...
Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité... -
Propositions d'aménagement et de mise en valeur de bassins fluviaux dépollués...
Ce dossier composé de trois livrets : 1- Principes généraux d'aménagement et de mise en valeur de bassins fluviaux dépollués 2- Le Bassin de la Baie des Veys, Bassins de la... -
Agence de l'Eau : Guide juridique et pratique sur la gestion des mimieux aqua...
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de... -
Agence de l'Eau - Confluence N°69 - État des lieux 2019 du bassin Seine-Norma...
« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est... -
Agence de l'Eau - Indemnisation en zone de sur-inondation
Plaquette sur l'indemnisation en en zone de sur-inondation -
Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : Bassins de ...
La circulaire interministérielle du 17 mars 1978 prévoit, afin de fixer des objectifs d'amélioration de la qualité des eaux superficielles, que des études soient entreprises au... -
Etude pour la réalisation d'un guide de l'élu local pour une collecte raisonn...
Le département de la Manche dispose de 300km de plages et de 50km de côtes rocheuses, réparties sur 108 communes et 20 cantons. Ce littoral comporte également des havres, anses... -
Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine (PI...
Titre exact de cette publication (Programme PIREN-Seine; Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine. 3- La pollution du bassin de la Seine par les... -
Agence de l'Eau - Le comité de bassin Seine-Normandie, une instance à votre s...
La politique de l'eau s'élabore en grande partie dans les "Comités de bassin". Le Comité de bassin Seine-Normandie est une assemblée, où les représentants des... -
Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de l...
Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Touques : rapport de synthèse (décembre 1978) -
L'Avifaune de l'extension Nord-Ouest du golf de la Dathée St-Manvieu-Bocage (...
L'extension Nord-Ouest du golf de la Dathée concerne un secteur de bocage de 13.7 hectares en amont du barrage-réservoir. L'avifaune est proposé comme marqueur des effets des... -
Agence de l'Eau - Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau (...
Depuis 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) donne des objectifs de résultats ambitieux en terme d'état ou de potentiel écologique des rivières, et en terme de continuité... -
Projet NappStrat SN : Cartographie des ressources en eau stratégiques du bass...
Les dispositions 112, 114, 118 à 122 du SDAGE 2010-2015 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers Normands listent les nappes stratégiques(appelées «nappes à réserver... -
Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la...
Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Seulles (novembre 1978) -
L'hydrologie de la Basse-Normandie
Ce document décrit le fonctionnement hydrologique des cours d'eau de Basse-Normandie et offre aux acteurs du territoire des données et connaissances indispensables pour le... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Agence de l'Eau - Confluence N°67 - Micropolluants Agir pour prévenir les pol...
Ce dossier vous permet de : SAVOIR - Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement CONNAÎTRE - Les programmes et les plans... -
Agence de l'Eau : Evaluation de la politique d'assainissement non collec...
En Seine Normandie, l'assainissement non-collectif (ANC) a été considéré dès les années 1980 comme une alternative au tout collectif. Au fil du temps, la stratégie...