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Sites inscrits de Normandie
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère... -
Sites classés de Normandie
Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,... -
Les lieux de covoiturage en Normandie
Le jeu de donnée recense les lieux de covoiturage en Normandie et vise à alimenter la base nationale des lieux de covoiturage (BNLC). Elle recense les points de rencontre en... -
BMSM - Voies à enjeux de la Baie du Mont-Saint-Michel
Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008 Voies à enjeux de la baie du Mont-Saint-Michel -
Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité... -
BMSM - Etude du Mont Saint-Michel 3D : Haies
Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Inventaire des haies de la baie du Mont-Saint-Michel Données de l'étude MSM 3D Alisé - Briandet - 2008 -
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU. -
Etudes publiées sur Circé Etudes Normandie
CIRCÉ est un catalogue d'études, des analyses et des rapports produits en Normandie et sur la Normandie. http://www.etudes-normandie.fr/accueil Le tableau déposé sur... -
UNESCO - Mont Saint-Michel et sa baie : Zone tampon
Périmètre de la zone tampon UNESCO du site "Mont Saint-Michel et sa baie" -
BMSM - Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel
Étude Briandet 2012 de la Baie du Mont Saint-Michel Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel -
UNESCO - Mont Saint-Michel et sa baie : Bien
Périmètre du bien UNESCO du site "Mont Saint-Michel et sa baie" -
Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État... -
Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie
Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant... -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
DTA ES - Coupures urbaines
Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Opérations Grands Sites
Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des... -
SRC Normandie - Les grands types de ressource géologique en Normandie
Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie représentant une partition de la Normandie en fonction... -
BMSM - Inventaire des vergers en 1947 de la baie du Mont Saint-Michel
Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008 Inventaire des vergers en 1947 de la baie du Mont Saint-Michel -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
OPAH et PIG en Normandie
OPAH L'opération programmée d'amélioration de l'habitat est un dispositif mobilisé pour améliorer l'habitat (notamment locatif social) et le cadre de vie de cet habitat...
