-
Test - Saturation visuelle due à l'éolien terrestre - zones de dépassement de...
Territoire normand où les indicateurs de saturation dépasse les seuils fixés. L'analyse de la saturation repose sur deux indices théoriques (l'indice d'occupation de l'horizon... -
Les compétences naturalistes et l'expertise en biodiversité et géodiversité e...
Concept formalisé dans les années 80, la biodiversité intègre toutes les formes vivantes présentes sur La Terre ainsi que les relations qui existent entre elles et avec leurs... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie...
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime).... -
Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Maquettes et rapports budgétaires de la Région Normandie depuis 2016 (PDF)
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières... -
L'intercommunalité en Basse-Normandie
Trois années après l'entrée en vigueur de la loi Chevènement, le CESER a voulu faire le point du développement de l'intercommunalité en Basse-Normandie. Ce rapport, à la fois...
