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Subventions Région Normandie 2019
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Établissements hospitaliers en Normandie
Liste des établissements hospitaliers en Normandie (hors structures de santé) référencés sur le portail Med'Instal. Med’Instal Normandie offre l’opportunité de rejoindre une... -
La reconnaissance sociale des paysages de Basse-Normandie (1997)
Avant que certaines transformations ne deviennent irréversibles, s'impose la réalisation d'un état des lieux, sous la forme d'un inventaire, sur la situation actuelle des... -
Membres du CESER
Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et... -
Contrats de territoire 2017 à 2022
Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion... -
Inventaire du patrimoine mobilier normand
Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Les chiffres clés de la Vallée de la Seine
De l'Ile-de-France à la Normandie, le territoire de la Vallée de la Seine s'affiche comme un écosystème mondial reconnu pour son excellence logistique et industrielle, ses... -
COP Mieux Consommer
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Projets hydrogènes en Normandie
Ces données ont pour objectif d’identifier, communiquer et cartographier l’ensemble des projets en lien avec le développement de l’hydrogène en Normandie. Ces données permettent... -
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028).... -
Subventions Région Normandie 2020
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Profil environnemental de Normandie - L'air en Normandie
Le Profil environnemental de Normandie est une collection de référence qui a pour objectif de partager la connaissance de l’environnement dans la région. Elle est composée de... -
Subventions Région Normandie 2021
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
COP Mieux se déplacer
Indicateurs régionaux de planification écologique La planification écologique a permis de définir les leviers à mobiliser, aux niveaux national et territorial, pour atteindre... -
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF)
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières... -
Comptes financiers uniques depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Réutilisation des eaux usées traitées - Le panorama français (2020)
Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux fixe pour le bassin Seine-Normandie les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau qui... -
testformation
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Budgets supplémentaires depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Contribution au projet de développement de l'espace Paris, Seine Normandie - ...
Suite au document "pour une LGV en Basse-Normandie", la présente contribution vise à construire un projet de développement s'appuyant sur le projet d'une ligne...
