Cette enquête expose les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des seuils réglementaires existants. Réalisée chaque année par le Cerema, ce travail vise à exploiter l'ensemble des données relatives aux opérations de dragage sur l'année considérée.
Les données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) des départements maritimes de France métropolitaine et d'outre-mer, ainsi que par les grands ports maritimes. Ces données sont ensuite synthétisées par le Cerema et retranscrites dans des tableaux selon un standard international. La direction de l'eau et de la biodiversité au MTES transmet, après validation, ces résultats aux secrétariats des trois conventions : la convention de Londres, la convention des mers régionales (OSPAR) et la convention des mers régionales de Barcelone.
