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Le Havre Seine Métropole - Communes
Représente l'emprise du territoire communal des communes membres de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole La saisie a été faite à partir des données suivantes : Plan... -
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Compte administratif 2020 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2021.... -
Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Base adresse locale Le Havre Seine Métropole - format AITF
Inventaire des adresses situées sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole structuré suivant les préconisations techniques du format Base adresse locale... -
Compte administratif 2022 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022.... -
Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Schéma directeur IRVE Le Havre Seine Métropole
Schéma directeur IRVE Le Havre Seine Métropole version 2023 -
Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Compte administratif 2019 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019.... -
Compte administratif 2021 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à...
