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Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Seine
La Directive Territoriale d'Aménagement est un outil juridique qui permet à l'État sur un territoire donné, de formuler des obligations concernant l'environnement et... -
Tableau de bord de l'environnement Basse-Normandie, Tome 1 : L'eau, l'air (1993)
Quoiqu'elle soit dépourvue de montagnes et d 'un climat méditerranéen, ces caractères qui rendent précieuses les régions touristiques, la Basse-Normandie est néanmoins une... -
Profil environnemental de Basse-Normandie - Composante : Les paysages et sa s...
Associés à des représentations esthétiques, les paysages reflètent les relations que les communautés humaines ont créées au fil du temps avec leur environnement. En ce sens, ils... -
Bassin du Cotentin
L'étude est un diagnostic territorial du Bassin du Cotentin. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie... -
Bassin de Vire-Conde
L'étude est un diagnostic territorial du Bassin de Vire-Condé. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie... -
Etude des sites d'intérêt piscicole en Basse-Normandie : projet de réseau Nat...
La réflexion menée en Basse-Normandie dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive européenne 92/43/CEE relative aux habitats naturels faune-flore a conduit à identifier... -
Bassin d'Argentan
L'étude est un diagnostic territorial du Bassin d'Argentan. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les... -
Enquête de notoriété et d'image portant sur l'intervention des fonds européen...
La cohésion économique et sociale et le développement rural font partie depuis toujours des priorités de l'Union européenne. A ce titre, l'Europe prend en charge une partie des... -
Evaluation de la prise en considération effective de l'égalité des chances en...
Le rapport porte sur l'évaluation de la prise en considération effective de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes comme priorité transversale dans le cadre du PO... -
Schéma de vocation piscicole : département du Calvados (1996)
La gestion des milieux naturels aquatiques ne se conçoit aujourd'hui qu'à travers la diversité de leurs usages par l'homme et la collectivité, et donc à travers la pluralité des... -
PACauto - Porter A Connaissance automatique
Les équipes de la DREAL Normandie et des cinq DDT(M) normandes ont travaillé collectivement au développement de l'outil PACauto pour la réalisation des porter à connaissance en... -
Perspectives d'occupation de l'espace rural en Basse-Normandie : une approche...
Quel est le devenir des terres agricoles? "Déprise agricole", "réaffectation des terres", 'transfert d'usage", "mutation des paysages",... -
La Baie du Mt St Michel - un territoire à enjeux
Présentation de la Baie du mont Saint-Michel, de son réservoir de biodiversité, de ses paysages exceptionnels, des enjeux de gouvernance à résonnance nationale mobilisant la... -
Profil environnemental de Basse-Normandie - Composante : Les sols et sa synth...
Ce document présente un état des lieux des sols bas-Normand. Il prend en compte les données qui ont été transformées par les acteurs mobilisés. Les services de l'Etat ont... -
Profil environnemental de Basse-Normandie - Composante : La biodiversité et s...
Ce document présente un état des lieux de la biodiversité bas-normande. Compte tenu de l'état de la connaissance et de l'importance du thème considéré, ce recueil ne peut être... -
Schémas des carrières de Basse-Normandie - Evaluation environnementale projet...
Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales... -
Le Pays d'Auge
L'étude est un diagnostic territorial du Pays d'Auge. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les... -
Schéma Régional de l'Intelligence Économique (SRIE) 2007-2013
Le Schéma Régional pour l'Intelligence Économique (SRIE) définit les axes d'interventions des acteurs de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. Pilotée conjointement par la... -
Diagnostic territorial stratégique de la Basse-Normandie relatif à la program...
Aux termes des règles européennes et nationales, la préparation de la programmation des fonds européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP) pour la période 2014-2020 doit être précédée... -
Stratégie de Cohérence Régionale de l'Aménagement du Numérique (SCORAN) 2010
Adoptée par la Région en octobre 2010, la Stratégie de Cohérence Régionale de l'Aménagement du Numérique (SCORAN) a été écrite dans le cadre de la gouvernance régionale...
