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Associés à des représentations esthétiques, les paysages reflètent les relations que les communautés humaines ont créées au fil du temps avec leur environnement. En ce sens, ils...

L'étude est un diagnostic territorial du Bassin d'Argentan. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les...

La gestion des milieux naturels aquatiques ne se conçoit aujourd'hui qu'à travers la diversité de leurs usages par l'homme et la collectivité, et donc à travers la pluralité des...

La Directive Territoriale d'Aménagement est un outil juridique qui permet à l'État sur un territoire donné, de formuler des obligations concernant l'environnement et...

La réflexion menée en Basse-Normandie dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive européenne 92/43/CEE relative aux habitats naturels faune-flore a conduit à identifier...

Les équipes de la DREAL Normandie et des cinq DDT(M) normandes ont travaillé collectivement au développement de l'outil PACauto pour la réalisation des porter à connaissance en...

L'étude est un diagnostic territorial du Bassin du Cotentin. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie...

Quel est le devenir des terres agricoles? "Déprise agricole", "réaffectation des terres", 'transfert d'usage", "mutation des paysages",...

Quoiqu'elle soit dépourvue de montagnes et d 'un climat méditerranéen, ces caractères qui rendent précieuses les régions touristiques, la Basse-Normandie est néanmoins une...

Présentation de la Baie du mont Saint-Michel, de son réservoir de biodiversité, de ses paysages exceptionnels, des enjeux de gouvernance à résonnance nationale mobilisant la...

Ce document présente un état des lieux des sols bas-Normand. Il prend en compte les données qui ont été transformées par les acteurs mobilisés. Les services de l'Etat ont...

Ce document présente un état des lieux de la biodiversité bas-normande. Compte tenu de l'état de la connaissance et de l'importance du thème considéré, ce recueil ne peut être...

Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales...

Le Préfet de Région Basse-Normandie charge le Conseil Supérieur de la Pêche d'une mission de recensement des biotopes d'intérêt piscicole majeur sur les rivières Sée, Sélune,...

L'étude est un diagnostic territorial du Bassin de Vire-Condé. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie...

L'étude est un diagnostic territorial du Pays d'Auge. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les...

Le Schéma Régional pour l'Intelligence Économique (SRIE) définit les axes d'interventions des acteurs de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. Pilotée conjointement par la...

La cohésion économique et sociale et le développement rural font partie depuis toujours des priorités de l'Union européenne. A ce titre, l'Europe prend en charge une partie des...

Aux termes des règles européennes et nationales, la préparation de la programmation des fonds européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP) pour la période 2014-2020 doit être précédée...

Le rapport porte sur l'évaluation de la prise en considération effective de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes comme priorité transversale dans le cadre du PO...