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Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité...

En mai-juin 1974, une série d'essais de tamisage d'eaux usées urbaines, entreprise à la demande de l'Agence de Bassin Seine-Normandie par le Centre Expérimental de Colombes...

Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de...

« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est...

Ce dossier vout permettra de : CONNAÎTRE LE PRIX - Découvrir les prix pratiqués sur le bassin, et les raisons des variations d'une commune à une autre. DÉCRYPTER LA FACTURE - La...

L'étude de l'évolution des milieux aquatiques présentée dans ce document est un outil destiné à mieux concevoir la politique de gestion de l'eau qui doit conduire au bon état en...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion...

Ce dossier vous permettra de lire pour : - COMPRENDRE - pourquoi l'agence de l'eau finance des travaux de restauration de la continuité écologique - SAVOIR quels sont les...

Pourquoi faut-il protéger les zones humides? Longtemps considérées_ comme insalubres ou inutile, les zones humides sont des milieux remarquables, et ce à plusieurs titres....

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

3 raisons de lire ce dossier L'EAU À LA LOUPE - Découvrez comment sont surveillées les masses d'eau et quelles données sont collectées. DES DONNÉES PARTAGÉES - Les informations...

Bordée par environ 500 km de littoral, la Basse-Normandie est une zone de transition entre le massif armoricain et le bassin parisien qui offre une grande diversité écologique....

1er février 2017 : cette date marque une étape importante pour le bassin Seine-Normandie avec la signature de la stratégie d'adaptation au changement climatique, par le...

La présente étude a pour objectifs de: - recenser les projets futurs des gestion des zones humides dans le bassin - mieux connaître les divers acteurs porteurs de ces projets -...

Depuis 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) donne des objectifs de résultats ambitieux en terme d'état ou de potentiel écologique des rivières, et en terme de continuité...

Ce document présente un état de la contamination des cours d'eau et des nappes du bassin Seine-Normandie par les pesticides et leurs produits de dégradation. Le terme...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...

Vous savez combien nos concitoyens sont de plus en plus soucieux, et ceci à juste titre, de la santé et de l'environnement. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30...

En 2001, un plan quinquennal de gestion a été mis en place sur le bassin versant de l'Oir (Manche). Parmi les axes poursuivis, l'entretien des cours d'eau revêt une importance...

Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...