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Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralLa loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie représentant une partition de la Normandie en fonction...

Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008Inventaire des vergers en 1980 de la baie du Mont Saint-Michel

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes...

Campagne 2000 localisant toutes les photographies réalisées par avion avec le prestataire ROMEO INDIA PVA, couvrant les départements du Calvados (14), de la Manche (50) et de...

Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement.Un site classé est un site de caractère artistique, historique,...

Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008Inventaire des vergers en 2008 de la baie du Mont Saint-Michel

Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Espace littoral du Calvados (14) concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie et représentant une décomposition en 39 postes du territoire...

Étude de la Baie du Mont Saint-MichelLocalisation du Mont Saint-Michel

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation...

Ce jeu de données géographiques représente une partition de la Normandie selon une hiérarchisation en 4 niveaux des enjeux environnementaux pouvant impactés l'implantation de...

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par la submersion aux horizons 2050 et 2120.Ces données ont...

Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les...

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "rouge" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)...

Limites administratives des communes concernées par le site UNESCO "Mont Saint-Michel et sa baie"