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Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Objectifs de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Touques : rapport de synthèse (décembre 1978)

Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique...

Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,...

Cette étude a pour but d'évaluer le patrimoine naturel de la laisse de haute mer. Celle-ci peut être définie comme une accumulation naturelle de matières organiques plus ou...

Bordée par environ 500 km de littoral, la Basse-Normandie est une zone de transition entre le massif armoricain et le bassin parisien qui offre une grande diversité écologique....

La présente étude a pour objectifs de: - recenser les projets futurs des gestion des zones humides dans le bassin - mieux connaître les divers acteurs porteurs de ces projets -...

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Ce document présente un état de la contamination des cours d'eau et des nappes du bassin Seine-Normandie par les pesticides et leurs produits de dégradation. Le terme...

L'étude de l'évolution des milieux aquatiques présentée dans ce document est un outil destiné à mieux concevoir la politique de gestion de l'eau qui doit conduire au bon état en...

3 raisons de lire ce dossier L'EAU À LA LOUPE - Découvrez comment sont surveillées les masses d'eau et quelles données sont collectées. DES DONNÉES PARTAGÉES - Les informations...

résenter un rapport d'activité pour l'année 2020 est un exercice délicat : nous ne disposons pas encore du recul nécessaire pour tirer les conséquences...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de...

Les Invertébrés continentaux regroupent les Arthropodes (Arachnides, Insectes, crustacés et myriapodes) et les mollusques. Plusieurs caractéristiques en font un groupe animal...

La politique de l'eau s'élabore en grande partie dans les "Comités de bassin". Le Comité de bassin Seine-Normandie est une assemblée, où les représentants des...

L'extension Nord-Ouest du golf de la Dathée concerne un secteur de bocage de 13.7 hectares en amont du barrage-réservoir. L'avifaune est proposé comme marqueur des effets des...

1er février 2017 : cette date marque une étape importante pour le bassin Seine-Normandie avec la signature de la stratégie d'adaptation au changement climatique, par le...

« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est...

L'Agence de l'eau Seine-Normandie a adopté, le 18 octobre 2012, son 10e programme d'intervention. Les objectifs de ce programme d'intervention sont les suivants : renforcer les...

Le PIREN-Seine est un groupement de recherche dont l'objectif est de développer, à partir de mesures de terrain et de modélisations, une vision d'ensemble du fonctionnement du...