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Réalisée à partir de 5 années de données cumulées (de 2013 à 2017), cette brochure de l'Observatoire Social des Transports dresse un bilan des accidents impliquant des véhicules...

Ces tableaux de bord sont réalisés dans le cadre de l'Observatoire Social des Transports de la région Normandie.Cet observatoire animé par la Direction Régionale de...

Ce document vous livrera de manière exhaustive le bilan de l'activité du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande au cours de l'année écoulée. 2016 a vu...

Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,...

L'Agence Régionale de Santé, chargée du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine en application du code de la santé publique, met à disposition du public...

Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

L'Agence de l'eau Seine-Normandie a adopté, le 18 octobre 2012, son 10e programme d'intervention. Les objectifs de ce programme d'intervention sont les suivants : renforcer les...

Les adventices des cultures (souvent nommées « mauvaises herbes ») représentent les plantes sauvages poussant dans les cultures sans y avoir été semées. Parmi elles se trouvent...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022....

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2021....

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019....

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils...

Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils...