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Forêt de protection (FP) - Normandie
Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres... -
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents... -
Carte sur le gradient du niveau trophique
Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales du pH bioindiqué de l'horizon A. C'est un modèle construit à partir de données géologiques, topographiques (MNT) et des... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastral...
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images,... -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastral...
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images,... -
Pré-cartographie des stations forestières région Centre-Val de Loire
Carte au format vectoriel sur les sols potentiels rencontrés en forêt. On parle de stations forestières. Croisement entre 3 modèles reclassifiés (niveau trophique, réserve utile... -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2020 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Pré-cartographie Hauts de France
Carte au format vectoriel sur les sols potentiels rencontrés en forêt. On parle de stations forestières. Croisement entre 3 modèles reclassifiés (niveau trophique, réserve utile... -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Pré-cartographie des stations forestières région Ile de France
Carte au format vectoriel sur les sols potentiels rencontrés en forêt. On parle de stations forestières. Croisement entre 3 modèles reclassifiés (niveau trophique, réserve utile...
