204 conjuntos de datos encontrados

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la...

Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...

Cette couche représente les parcs existants avec un tampon de 300 mètres. L'indication de l'ancienneté supérieure à 10 ans permet de savoir si le parc peut être concerné par une...

Les données sont issues de l'API Géorisques. L'extraction prend en compte les installations soumises à autorisation et à enregistrement et dont l'état est en fonctionnement ou...

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l'adaptation...

La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances.

La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas...

Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...

Le Modèle numérique de surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Le Modèle numérique de surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...

Le Modèle numérique de surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...