272 conjuntos de datos encontrados

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils...

Cette série de données géographiques représente les territoires qui seraient soumis à la submersion aux horizons 2050 et 2120.Ces données ont été produites dans le cadre de...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires...

OPAHL'opération programmée d'amélioration de l'habitat est un dispositif mobilisé pour améliorer l'habitat (notamment locatif social) et le cadre de vie de cet habitat (services...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Cette série de données géographiques représente les parties du littoral où les analyses réalisées dans le cadre de l'étude Littoraux normands 2027 non pas été effectuées. Il...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POSLes zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Campagne 2009 localisant toutes les photographies réalisées par ULM/avion avec le prestataire Gérard Gautier, couvrant les départements du Calvados (14) et de la Manche (50)

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux...

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et...

Étude de la Baie du Mont Saint-MichelInventaire des haies de la baie du Mont-Saint-MichelDonnées de l'étude MSM 3D Alisé - Briandet - 2008