272 conjuntos de datos encontrados

Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "rouge" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)...

Limites administratives des communes concernées par le site UNESCO "Mont Saint-Michel et sa baie"

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité...

Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008Voies à enjeux de la baie du Mont-Saint-Michel

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement.Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Couche géographique de données carroyées produite dans le cadre d'un partenariat de la DREAL Normandie avec l'INSEE (cf. https://www.insee.fr/fr/statistiques/6445497) localisant...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le...

Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant...

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006

Espaces naturels majeurs remarquables du littoral de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie pour intégrer l'analyse hiérarchique des enjeux environnementaux du...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...