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La surélévation est un phénomène inhérent à l'histoire des villes. Cette pratique ancienne s'est développée au gré des règlements et des évolutions techniques, certains...

Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Dans le cadre des réflexions nationales sur la revitalisation des centres-bourgs et leur traduction locale, la DDTM 76 (Service territorial du Havre) a engagé en 2017 une...

Les injonctions à réduire la consommation des espaces naturels et agricoles au profit de l'urbanisation se font de plus en plus pressantes que ce soit au niveau européen ou...

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

L'objectif de cette brochure est d'attirer l'attention sur les paysages particuliers du Bessin et de s'interroger sur leur avenir. Elle s'adresse d'abord à toutes les personnes...

Ce document fait suite au diagnostic écologique réalisé sur le site des Cent Vergées en 2009. La mise en oeuvre d'opérations d'aménagements ou de gestion doit s'inscrire dans un...

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Cet ouvrage permet ainsi à chacune et à chacun de se représenter dans l'espace les enjeux environnementaux de la Normandie, le fonctionnement de notre territoire et les éléments...

L'émergence de Caen, en tant qu'agglomération qui compte dans l'armature urbaine française est récente. Elle est intervenue après la Reconstruction, sous l'égide de l'État dans...

La servitude de passage des piétons le long du littoral est un instrument juridique précis et contraignant. Elle grève les propriétés privées en bordure du littoral sur une...

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...

Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de...

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralLa loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...