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Subventions Région Normandie 2019
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
DAE des sites administratifs de la Région Normandie
Ce jeu de données recense l'ensemble des défibrillateurs automatisés externes (DAE) des sites administratifs de la Région Normandie (Caen et Rouen). Il fait également l'objet... -
Lieux de santé en Normandie
Liste des structures de santés en Normandie référencés sur le portail Med'Instal. Med’Instal Normandie offre l’opportunité de rejoindre une équipe et un projet dans de... -
Liste des délibérations de la Région Normandie (2016 à 2021)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le... -
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Subventions Région Normandie 2017
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
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COP Mieux Consommer
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Budget primitif 2015 de la Ville du Havre
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
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Budget primitif 2018 de la Ville du Havre
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Les indicateurs COP pour la Normandie
Le fichier est une vision agrégée sur la région Normandie des différents indicateurs régionaux de planification écologiques permettant un suivi dans le temps des actions de la... -
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Base adresse locale Le Havre Seine Métropole - format AITF
Inventaire des adresses situées sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole structuré suivant les préconisations techniques du format Base adresse locale...
