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Le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'h...
La législation en vigueur depuis 15 ans fait de l'intercommunalité l'échelle pertinente pour construire un projet et mener des politiques de planification, de programmation de... -
Émissions de polluants générés par les transports routiers - Région Basse-Nor...
Cette étude fait suite à une première évaluation réalisée en 1999-2000 pour l'année de référence 1997, par le CETE à la demande de la DRE Basse-Normandie, des émissions de... -
Autoroute A 88 Falaise-Sees - Avant projet sommaire : Etude d'environnement-v...
Cette étude s'intègre dans les études d'environnement préalables au choix du tracé de la future autoroute A88, entre Falaise (Calvados) et Sées (Orne) Elle se limite à la... -
Coteau de la butte courménil suivi scientifique 2004
Il s'agit d'un coteau calcaire du sud pays d'Auge avec une pelouse calcicole sur substrat marneux exposée sud ouest et une prairie pacagée marneuse exposée nord. Le site abrite... -
Qualité des eaux et produits phytosanitaires : évaluation dans les eaux soute...
EN 2001, la FREDEC a réalisé, à la demande la DIREN, une étude intitulée "Évaluation des risques de pollution des eaux par les produits phytosanitaires". Y était notée... -
L'adaptation aux effets du changement climatique en Haute et Basse-Normandie ...
Face à l'enjeu majeur du changement climatique, une étude a été financée par le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (ex DATAR) à l'échelle de l'inter-région Haute... -
Surveillance sanitaire des eaux littorales du département de la Manche : baig...
Avec sa frange littorale de 355km, la Manche est le cinquième département côtier de France. Cette richesse naturelle constitue un atout qu'il est indispensable d'entretenir.... -
Synthèse de l'étude de potentiel sur les déplacements entre Caen et Flers en ...
La ligne Caen Flers, construite au 19ème siècle, ne supporte plus de trafic voyageurs depuis 1971 ni de trafic fret depuis 1991. Le Conseil Administratif de Réseau Ferré de... -
L'Eau potable en Normandie - bilan 2017
L'Agence Régionale de Santé, chargée du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine en application du code de la santé publique, met à disposition du public... -
Plan de réduction des produits phytopharmaceutiques et sortie du glyphosate :...
Lancé en 2008 et révisé depuis à deux reprises, le plan Écophyto vise une réduction des utilisations, risques et impacts des produits phytopharmaceutiques. Depuis juin 2018, le... -
Compléments apportés à l'estimation phyto-écologique de la Basse-Vallée de la...
Les enjeux écologiques et paysagers de la basse-vallée de la Touques ayant été identifiés, la justification de la mise en oeuvre de mesures agri-environnementales dans ce... -
Cotation de rareté des taxons indigènes de la flore vasculaire de Basse-Norma...
Lors du rendu de l'inventaire de deuxième génération des ZNIEFF de Basse-Normandie en 2000 l'ARPEA et la DIREN de Basse-Normandie ont publié un document de cotation derareté «... -
La Gestion des bords de route par les collectivités du Nord-Ouest de la Franc...
Les bords de route regroupent divers habitats qui permettent le développement de végétations variées et abritent un grand nombre d'espèces animales. De plus, les dépendances... -
Observatoire de l'habitat : Les logements en copropriété de Caen-Métropole
En France, près de sept millions de résidences principales se situent dans un immeuble ou un lotissement soumis au régime de la copropriété, soit un quart des résidences... -
Un artisan sur cinq approche de l'âge de la retraite
En 2010, en Basse-Normandie, 21 000 chefs d'entreprises de moins de 20 salariés exercent une activité artisanale, à titre principal ou secondaire. Parmi eux, 4 000 ont dépassé... -
Étude préalable au classement de la RNR géologique de Normandie Maine : site ...
Depuis 2005, les Régions ont la possibilité de labelliser des sites présentant un intérêt particulier en termes de patrimoine naturel : faune, flore, milieux naturels, géologie... -
Restauration de tourbière en forêt domaniale d'Ecouves - Première phase : ana...
Etude sur la richesse biologique du bois de Goult dont les particularités écologiques en font un site remarquable à l'échelle du massif et de la Basse-Normandie. Inventaire... -
Agence de l'Eau - Dossier - Micropolluants : agir pour prévenir les pollutions
Ce dossier permet de : SAVOIR Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement - CONNAÎTRE Les programmes et les plans d'action mis... -
Programme scientifique Seine-Aval : 15 : zones humides de la basse vallée de ...
Ce fascicule traite des zones humides de la basse vallée de la Seine. Il s'agit, pour une grande part, d'un projet régional sous l'égide du programme national de recherches sur... -
Revitalisation des centralités / Représentations et pratiques des centres-bou...
La DDTM du Calvados accompagne les collectivités sur les questions relatives à la "revitalisation des centres-bourgs". Dans ce cadre, elle a souhaité s'inscrire dans...
