272 conjuntos de datos encontrados

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

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Saisis conjointement en juillet 2014 par les deux Présidents de Régions, les CESER avaient pour mission de réaliser une étude visant à préparer au mieux la fusion de la...

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...

Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils...

L'ORS-CREAI publie, dans le cadre de ses missions de valorisation et de mise à disposition de l'information, les derniers chiffres clés disponibles sur la thématique addiction....

Dans le cadre des travaux menés en région sur les pratiques addictives et les dispositifs de prise en charge et d'accompagnement des addictions, l'ORS-CREAI Normandie publie une...

Dans le cadre de ses missions socles de valorisation et de diffusion de l'information, l'ORS-CREAI produit des synthèses thématiques intitulées « La santé observée en Normandie...

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